HP LaserJet Tank 150 Serie Mode D'emploi page 84

2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise
à niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la
base de votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également
qu'HP puisse accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet afin de vérifier
la version ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP puisse télécharger
et installer automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur
votre Produit HP afin de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon
fonctionnement, les performances ou la sécurité du Produit logiciel et de votre Produit HP et de faciliter
l'assistance ou d'autres services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à
niveau ou de mise à jour, des notifications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et
vous demanderont de lancer la mise à niveau ou la mise à jour.
3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au Produit
logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Produit logiciel est habilité à effectuer un seul transfert du Produit logiciel
au bénéfice d'un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,
matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne
peut pas être un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui
reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent CLUF. Dès le transfert du
Produit logiciel, vous perdez automatiquement le bénéfice de la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Produit logiciel ou à utiliser le Produit
logiciel dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle.
Sauf disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni
attribuer, ni transférer le Produit logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Produit logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais sans s'y
limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi que les autres
lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une marque d'identification,
un avis de copyright ou une limitation exclusive du Produit logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Produit logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur
l'autorise, nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7. CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est également
résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez pas avec
n'importe quelle condition du présent CLUF.
8. NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES.
CONSENTEMENT RELATIF A LA COLLECTE ET L'UTILISATION DE DONNEES.
a. Vous acceptez que HP et ses sociétés affiliées collectent, combinent et utilisent les informations
sur le périphérique et les informations individuelles sur l'utilisateur que vous fournissez en relation
avec la prise en charge de services en lien avec le Produit logiciel. HP s'engage à ne pas utiliser ces
informations pour vous démarcher sans votre consentement. Pour en savoir plus sur les pratiques de
collecte de données HP, consultez la page www.hp.com/go/privacy
Contrat licence utilisateur final 79