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Microsoft Corporation aux Etats-Unis et/ou dans
d'autres pays.
Les autres noms de produits ou de sociétés cités
dans le présent guide peuvent être des marques
de leurs propriétaires respectifs.
Logiciel de tierce partie
Ce produit Canon (le " PRODUIT ") comprend
des modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, notamment
toutes les mises à jour de ces modules logiciels
(collectivement appelés " LOGICIEL ") sont
soumises aux conditions de licence ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes
les lois de contrôle d'export applicables,
restrictions ou réglementations des pays
impliqués dans le cas où ce PRODUIT, y
compris le LOGICIEL, est envoyé, transféré ou
exporté dans tout pays.
(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL
conservent dans tous les cas le titre,
la propriété et les droits de propriété
intellectuelle dans et pour le LOGICIEL.
Sauf comme expressément indiqué dans
le présent document, aucune licence ni
aucun droit, exprimé ou impliqué, ne vous
est transmis par le présent ni octroyé par
les titulaires des droits du LOGICIEL pour
toute propriété des titulaires des droits du
LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement
pour une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en
sous-licence, commercialiser, distribuer,
ni transférer le LOGICIEL à un tiers sans le
consentement écrit préalable des titulaires
des droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous
pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
quand (a) vous affectez tous vos droits au
PRODUIT et tous les droits et obligations dans
les conditions de la licence au cessionnaire
et (b) ce cessionnaire accepte d'être lié par
toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décrypter, décompiler,
procéder à une opération de rétrotechnique,
démonter ou autrement réduire le code du
LOGICIEL à une forme pouvant être lue par
l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter,
traduire, louer, mettre en leasing ou prêter
le LOGICIEL ou créer des travaux dérivatifs
basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire
des copies séparées du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes
(le code source) du LOGICIEL ne vous est pas
accordée en licence.
Nonobstant les sections (1) à (9), le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers
accompagnant les autres conditions de licence
et ses modules logiciels tiers sont soumis aux
autres conditions de licence. Vérifiez la version de
la plateforme du produit et consultez les autres
conditions de licence des modules logiciels tiers,
comme décrit dans l'annexe du manuel pour
la plateforme correspondante. Ce manuel est
disponible à l'adresse http://canon.com/oip-
manual.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous
avez accepté toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS
SPÉCIFIÉES ICI OU DANS LES DISPOSITIONS
CONNEXES DE GARANTIE SONT CONSIDÉRÉES
COMME ACCEPTÉES LORS DE VOTRE UTILISATION
DU PRODUIT POUR AU MOINS L'UNE DE SES
FINS NORMALES, S'IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE
ACCEPTATION EXPLICITE PRÉALABLE.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS
RÉGISSENT LE LOGICIEL TIERS TEL QUE FOURNI
AVEC LE PRODUIT ET TOUTES LES VERSIONS
MISES À JOUR DU LOGICIEL TIERS FOURNI DANS
LE CADRE DES CONTRATS DE MAINTENANCE
OU D'AUTRES DISPOSITIONS DE SERVICES POUR
LE PRODUIT AVEC CANON USA OU CANON
CANADA OU LEURS ORGANISATIONS DE SERVICE
AGRÉÉES RESPECTIVES.
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