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Mention légale
NDS peut commercialiser ses produits par l'entremise d'autres fabricants, distributeurs et revendeurs d'appareils
médicaux et, par conséquent, les acheteurs de ce produit NDS doivent s'adresser à l'entité auprès de laquelle il
a été initialement acheté pour connaître les modalités de garantie éventuelles applicables fournies par cette
entité.
NDS exclut toute autre responsabilité et n'autorise personne à en assumer une en son nom, que celle-ci soit
relative ou liée à la vente et/ou à l'utilisation de ses produits. Pour garantir l'utilisation, la manipulation et la
maintenance appropriées des produits NDS, les clients doivent consulter la documentation spécifique au
produit, le manuel d'instructions et/ou les étiquettes apposées sur le produit ou livrées avec celui-ci.
Les clients sont avertis que la configuration du système, le logiciel, l'application, les données clients et le contrôle
du système par l'utilisateur figurent parmi les facteurs susceptibles d'altérer les performances du produit. Les
produits NDS sont réputés compatibles avec de nombreux systèmes, toutefois la mise en œuvre de fonctions
spécifiques peut différer d'un client à l'autre. Par conséquent, l'adéquation d'un produit pour une tâche ou une
application spécifique doit être déterminée par le client et n'est pas garantie par NDS.
NDS EXCLUT TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE ET/OU STATUTAIRE RELATIVE À TOUS LES PRODUITS OU
SERVICES NDS, Y COMPRIS, MAIS SANS CARACTÈRE LIMITATIF, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'APTITUDE ET/OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERCES
PARTIES. TOUTES LES AUTRES GARANTIES ET/OU REPRÉSENTATIONS DE QUELQUE ORDRE, NATURE OU ÉTENDUE
QUE CE SOIT, QU'ELLES SOIENT IMPLICITES, EXPRESSES ET/OU QU'ELLES DÉCOULENT OU RÉSULTENT DE
QUELQUE RÈGLEMENT, LOI, USAGE COMMERCIAL OU COUTUMIER QUE CE SOIT, SONT PAR CONSÉQUENT
EXCLUES PAR LA PRÉSENTE.
NDS, ses fournisseurs et/ou distributeurs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables, directement ou
suite à un recours en dommages et intérêts pour tous dommages spéciaux, fortuits, accessoires, punitifs,
exemplaires ou indirects, y compris mais sans caractère limitatif, les dommages pour retard ou absence de
livraison, défaut (de conception ou de fabrication) des produits, impossibilité d'utiliser les produits ou services,
perte de contrats futurs (pertes de bénéfices) ou pour toute raison, quelle qu'elle soit, en rapport avec ou
découlant de l'achat, la vente, la location, la sous-location l'installation ou l'utilisation des produits NDS, les
présentes conditions générales ou celles de tout autre accord dans lequel celles-ci figurent.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ, AUQUEL CAS, LES PRÉSENTES LIMITATIONS ET/OU EXCLUSIONS POURRAIENT NE PAS
S'APPLIQUER. DANS LES JURIDICTIONS CONCERNÉES, LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE DANS LES
LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI.
Les informations fournies dans ce document, y compris toutes les informations relatives à la conception et aux
équipements associés, sont la propriété de NDS et/ou de ses fournisseurs de licence, selon le cas. Ceux-ci se
réservent en outre tous les brevets, droits de publication et autres droits de propriété sur ce document, y compris
tous les droits de reproduction, de conception et de fabrication, d'utilisation et de vente, excepté dans la mesure
où ces droits sont déjà octroyés expressément à des tiers.
Le présent manuel d'utilisation peut faire l'objet de modifications sans préavis. Contacter NDS pour tout doute
concernant la mise à jour du manuel.
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