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Vous avez fait l'achat d'un produit qui utilise les programmes open source (http://
opensource.org/) mtd, msdosfs, netfilter/iptables et initrd en code objet, ainsi que
d'autres licences open source (licence GNU General Public et Apache).
Nous vous fournirons, si vous en faites la demande, la copie intégrale des codes
sources correspondants, dans un délai de trois ans suivant la distribution du
produit par TCL Communication Ltd..
Vous pouvez télécharger les codes sources depuis le site http://sourceforge.net/
projects/alcatel/files/. Le code source est disponible gratuitement sur Internet.
Nous soulignons par la présente que la garantie de l'utilisateur final pour violation
des DPI est limitée exclusivement à l'UE/EEE/Suisse.
Dans le cas où le produit est exporté, ou utilisé par un utilisateur final hors de la
zone de l'UE/EEE/Suisse; toute responsabilité, garantie ou indemnisation de la
part du fabricant ou de ses fournisseurs concernant le produit cesse de prendre
effet (y compris les indemnisations pour violation de propriétés intellectuelles).
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