Annexe I - Garantie - Medivance Arctic Sun Simply Advanced 5000 Manuel D'entretien

F R A N Ç A I S

Annexe I - Garantie

Garantie limitée
Bard Medical Division, C. R. Bard, Inc. (« Bard ») garantit au client d'origine que chaque module de commande Arctic Sun (« équipement ») et chaque pad
TM
ArcticGel (« consommable ») seront exempts de défauts de fabrication et de vices de matériaux pendant la période figurant sur l'étiquette et, dans le cas où
aucune date ne serait indiquée, pendant un an à compter de la date d'achat. Si l'équipement ou un consommable s'avère défectueux, cet équipement ou
consommable pourra être réparé, remplacé, remboursé ou crédité, la décision étant laissée à l'appréciation de Bard. Une extension de garantie pour l'équipement
est disponible à l'achat. La garantie couvre toutes les pièces et la main-d'œuvre associées aux défauts de fabrication et vices de matériaux de l'équipement et
des consommables. Bard jugera si l'équipement ou le consommable doit être réparé sur place ou dans un centre de réparation de Bard. Si l'équipement ou un
consommable doit être retourné pour réparation, Bard fournira les emballages et réglera le transport terrestre. Cependant, il est de la responsabilité du client de
préparer, d'emballer et de payer l'envoi de l'équipement ou du consommable. Toute demande d'envoi express sera à la charge du client. Toute réparation non
autorisée de l'équipement ou des consommables effectuée pendant la période de garantie annulera la garantie. Tous les retours doivent être préalablement
autorisés par Bard. La responsabilité de Bard en vertu de la présente garantie de produit ne couvre pas les abus, les dommages accidentels, l'utilisation abusive,
le stockage inadéquat, les altérations, le réusinage, le conditionnement ou le traitement ultérieur, les dommages accidentels ou les dommages résultant d'une
utilisation abusive de l'équipement, les dommages provoqués par l'utilisation d'eau du robinet au lieu d'eau distillée, la maintenance périodique, le réétalonnage
ou la réparation du produit par toute personne ou entité non autorisée par un représentant Bard.
Avis de non-responsabilité.
I. LA GARANTIE LIMITÉE SUSMENTIONNÉE EST LA SEULE GARANTIE DÉLIVRÉE PAR BARD ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE
OU LÉGALE, COMPRENANT le titre, la non-contrefaçon, la non-ingérence, l'interopérabilité, la qualité ou l'état, l'exactitude, l'intégralité, la qualité marchande,
l'adéquation à un usage particulier ou l'absence de défauts, qu'ils soient latents ou manifestes.
II. LE CLIENT EST RESPONSABLE DE LA RÉALISATION DE SES TRAVAUX DE RECHERCHES ET DE LA PRISE EN CHARGE DE SES PATIENTS, TOUT COMME
DE DÉTERMINER L'ADÉQUATION DE L'ÉQUIPEMENT ET DES CONSOMMABLES UTILISÉS ; LE CLIENT RECONNAÎT QUE Bard n'est pas responsable de
l'administration de soins médicaux ou de services médicaux aux patients du client ou à toute autre personne. L'équipement et les consommables sont un outil
que le client utilise mais ne sauraient se substituer aux compétences ou au jugement professionnels. En fournissant l'équipement et les consommables au client,
ni Bard ni aucun employé de Bard ne se livre à l'exercice de la médecine. Le client est tenu de vérifier l'exactitude, l'intégralité et la pertinence de tout résultat
médical, patient, juridique ou autre, des données ou des informations saisies, reçues par, traitées par, stockées, transmises par, produites par, affichées par ou
utilisées en lien avec l'équipement et les consommables. Le client assume tous les risques et responsabilités inhérents à l'utilisation de ces informations, que
lesdites informations soient utilisées seules ou avec d'autres informations. Bard décline tout responsabilité quant au fonctionnement, à l'assistance ou à tout
autre aspect de l'environnement technologique du client.
III. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LES SYSTÈMES INFORMATIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS NE SONT PAS EXEMPTS DE DÉFAUTS ET QUE DES PÉRIODES
D'ARRÊT OCCASIONNELLES SE PRODUISENT. BARD NE GARANTIT PAS QUE L'UTILISATION DE L'ÉQUIPEMENT ET SES CARACTÉRISTIQUES DE CONNECTIVITÉ
SERONT ININTERROMPUES, OPPORTUNES, SÉCURISÉES OU SANS ERREUR OU QUE LA PERTE DE CONTENU NE SE PRODUIRA PAS, ET BARD NE GARANTIT
AUCUNE CONNEXION À L'ENVIRONNEMENT DU CLIENT OU AUCUNE TRANSMISSION DEPUIS CELUI-CI.
IV. Exclusions. Les garanties susmentionnées ne s'appliqueront pas à la défaillance de tout équipement ou consommable provoquée par (i) un abus, une
négligence ou une utilisation abusive de la part du client ou résultant d'un manquement du client à ses obligations ; (ii) un dysfonctionnement ou une défaillance
de tout élément de l'environnement technologique du client ou une utilisation autre que celle expressément autorisée par Bard ; (iii) l'incapacité du client
à maintenir l'environnement physique de l'équipement (y compris la maintenance normale) spécifié dans la documentation pertinente fournie par Bard ;
(iv) des logiciels malveillants non introduits par Bard ; ou (v) l'incapacité du client à autoriser l'installation de toute mise à jour ou mise à niveau logicielle.
LA RESPONSABILITÉ ET LE RECOURS ÉNONCÉS DANS LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE CONSTITUERONT LA SEULE RESPONSABILITÉ DE BARD ET LE SEUL
RECOURS DONT DISPOSE L'ACHETEUR DU PRÉSENT PRODUIT, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION INTENTÉE INVOQUANT UN CONTRAT, UN DÉLIT
CIVIL (NÉGLIGENCE COMPRISE) OU AUTRE, ET BARD NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS LES ACHETEURS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE LA MANIPULATION OU DE L'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS OU CONSOMMABLES DE BARD,
MÊME SI BARD A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ OU PROBABILITÉ DESDITS DOMMAGES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE BARD, EN VERTU DE LA
PRÉSENTE GARANTIE, NE DÉPASSERA LE PRIX D'ACHAT PAYÉ À BARD PAR LE CLIENT POUR LEDIT ÉQUIPEMENT ET CONSOMMABLE.
Conditions d'utilisation
Si la disponibilité de l'équipement est essentielle pour le traitement des patients, le client n'en demeure pas moins responsable de l'achat des équipements
de secours. Bien que Bard s'efforcera de réparer rapidement l'équipement sous garantie, les délais de réparation ne sont pas garantis.
Le client est tenu d'entretenir l'équipement selon le calendrier et les instructions figurant dans la documentation fournie avec chaque système. Bard fournit
une assistance technique à distance de 8 h à 17 h, heure normale des Rocheuses, et une assistance téléphonique d'urgence 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Contacter le service client pour toutes les demandes d'assistance. Une description détaillée du problème ou du service requis, le numéro de série de l'appareil et
des coordonnées devront être fournis pour garantir le dépannage efficace de l'appareil. Le client doit prévoir du personnel pour seconder le service d'assistance
technique dans la résolution des problèmes.
Prêt d'équipement
Si l'équipement sous garantie est renvoyé pour réparation, le client peut bénéficier d'un prêt d'équipement, sous réserve de sa disponibilité, sans frais et
sur demande, pendant la durée de la réparation. Le client est responsable de la configuration de l'équipement prêté, de la préparation et de l'emballage
de l'équipement pour son renvoi comme il est stipulé dans la documentation. Le client est également responsable de l'entretien et de la maintenance de
l'équipement prêté ainsi que de tous les accessoires pendant que l'équipement est en sa possession. Toute perte ou tout dommage sera à la charge exclusive
du client. L'équipement prêté doit être retourné dans les 7 jours suivant le retour de l'équipement réparé, faute de quoi des frais de location seront appliqués à un
taux de 50 dollars par jour. L'équipement prêté sera expédié par transport terrestre aux frais de Bard. Toute demande d'envoi express sera à la charge du client.
Entretien hors garantie
Pour l'équipement qui n'est plus sous garantie, les pièces et réparations peuvent être fournies par le service clients moyennant un supplément. Sur demande,
Bard peut fournir une estimation du coût des réparations en usine. Bard exigera un bon de commande du client pour commencer la réparation. S'il s'avère par la
suite que l'équipement nécessite des réparations dont le coût dépasse le devis initial, Bard contactera le client pour obtenir son autorisation avant de continuer
la réparation.
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