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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis
ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de
Samsung ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative,
les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant
(le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de Samsung et protégés conformément aux
lois fédérales, provinciales et d'État, et aux dispositions
de traités internationaux. Les éléments de propriété
intellectuelle comprennent, de façon non limitative,
les inventions (brevetables ou non brevetables), les
brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur,
les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre
de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler,
désassembler ou essayer de quelque manière que ce
soit de créer un code source à partir des logiciels, ni
même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit
ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous sont cédés par la présente. Tous les
droits applicables de propriété intellectuelle demeureront
la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2006 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG
est une marque déposée de Samsung Electronics Co.,
Ltd. et de ses sociétés affiliées.
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La marque verbale et les logos Bluetooth
sont des
propriétés de Bluetooth SIG Inc., et toute utilisation
de ces marques par Samsung Electronics Canada, Inc.
est sous licence. Les autres marques de commerce et
appellations commerciales appartiennent à leur
propriétaire respectif.
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