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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG
ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les
pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et
sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et
les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre
ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de
créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de
propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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© 2011 Samsung Electronics Canada inc. SAMSUNG est une marque déposée de SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et
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sous licence par Samsung Electronics Canada inc. Toutes les autres marques de commerce et tous les autres noms
commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Dénégation de garantie; exclusion de responsabilité
Sauf tel que stipulé dans la garantie expresse figurant à la page de garantie accompagnant le produit, l'acheteur prend
le produit « tel quel », et Samsung ne donne aucune garantie expresse ou tacite que ce soit à l'égard du produit, y
compris notamment à propos de la qualité marchande du produit ou de sa convenance à un usage particulier; de la
conception, de l'état ou de la qualité du produit; du rendement du produit; de la fabrication du produit ou des
composantes qu'il renferme; ou de la conformité du produit aux exigences de tout règlement, toute loi, toute
spécification ou tout contrat. Rien, dans le guide d'utilisation, ne pourra être interprété comme créant une garantie
expresse ou tacite de quelque nature que ce soit par rapport au produit. Se plus, Samsung ne pourra être tenue
responsable de quelque dommage que ce soit pouvant résulter de l'achat ou de l'utilisation du produit, ou du non-
respect de la garantie expresse, y compris les dommages indirects, spéciaux ou accessoires, ou encore la perte de
profits ou d'avantages prévus.
sont des propriétés de Bluetooth SIG inc. et ces marques sont utilisées
MD
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