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Votre sécurité – Définition des personnes responsables
3.2 Définition des personnes responsables
3.2.1 Exploitant
3.2.2 Personne compétente/qualifiée
3.2.3 Conducteur / Opérateur
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L'exploitant est la personne naturelle ou juridique qui utilise la
machine ou au nom duquel la machine est utilisée.
L'exploitant a l'obligation d'assurer que la machine est utilisée con-
formément à l'emploi prévu sous respect des consignes de sécu-
rité mentionnées dans les instructions de service et d'entretien.
Il doit également déterminer et évaluer les dangers existants dans
son entreprise, définir les mesures adéquates en matière de sécu-
rité du travail pour ses employés et les instruire en conséquence
sur les dangers restants.
L'exploitant de la machine doit définir les dangers spécifiques
comme p. ex. la mise en œuvre de l'engin en atmosphère toxique
ou sur des sols à conditions restreintes. De telles conditions exi-
gent des mesures spéciales supplémentaires dans le but d'éliminer
ou de réduire des dangers.
L'exploitant doit également assurer que tous les utilisateurs ont lu
et compris les consignes de sécurité.
L'exploitant est responsable pour la planification et l'exécution
compétente de contrôles de sécurité périodiques.
Compétente et qualifiée est toute personne qui par sa formation et
son expérience dispose des connaissances suffisantes dans le
domaine des engins de travaux publics
et qui est familiarisée avec la réglementation nationale correspon-
dante en matière de sécurité du travail, les prescriptions de pré-
vention des accidents, les directives et les réglementations géné-
rales des autres pays membres de l'Union européenne, de
manière à pouvoir évaluer l'état de service sûr de machines de tra-
vaux publics.
La machine ne peut être utilisée que par des personnes formées et
instruites en la matière âgées de plus de 18 ans et chargées par
l'exploitant.
Observer la législation et les prescriptions nationales.
Droits, responsabilités et règles de comportement pour le conduc-
teur/l'opérateur :
Le conducteur/l'opérateur doit :
n
Connaître ses droits et responsabilités
n
Porter des équipements de protection en fonction des condi-
tions de service
n
Avoir lu et compris les instructions de service
DRP20D
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