Accord De Licence Logiciel - Epson AcuLaser CX16NF Guide De Référence

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La reproduction, l'enregistrement ou la diffusion de tout ou partie de ce manuel, sous quelque forme et par quelque moyen que ce
soit, mécanique, photocopie, sonore ou autre, est interdit sans l'autorisation écrite préalable de Seiko Epson Corporation.
Aucune responsabilité n'est assumée quant à l'utilisation des informations de ce manuel relatives aux brevets. Aucune
responsabilité n'est également assumée quant aux dommages pouvant résulter de l'utilisation des informations contenues dans
ce manuel.
La société Seiko Epson Corporation et ses filiales ne peuvent être tenues pour responsables des préjudices, pertes, coûts ou
dépenses subis par l'acquéreur de ce produit ou par des tiers, résultant d'un accident, d'une utilisation non conforme ou abusive
de l'appareil, de modifications, de réparations ou de transformations non autorisées de ce produit ou encore du non-respect (à
l'exception des Etats-Unis d'Amérique) des instructions d'utilisation et d'entretien recommandées par Seiko Epson
Corporation.
Seiko Epson Corporation décline toute responsabilité en cas de dommages ou d'incidents pouvant survenir suite à l'utilisation
d'accessoires ou de consommables autres que les produits originaux de Epson ou agréés par la société Seiko Epson Corporation.
EPSON est une marque déposée et EPSON AcuLaser est une marque de Seiko Epson Corporation.

Accord de licence logiciel

Ce package contient les éléments suivants fournis par Seiko Epson Corporation (Epson) : le logiciel
faisant partie intégrante du système d'impression (« Logiciel d'impression »), les données numériques
de contour lisibles par la machine, codées au format spécial et sous forme cryptée (« Programmes de
polices »), un autre logiciel fonctionnant sur un système informatique à utiliser conjointement avec le
Logiciel d'impression (« Logiciel hôte »), et des instructions écrites connexes (« Documentation »). Le
terme « Logiciel » s'emploie pour désigner le Logiciel d'impression, les Programmes de polices et/ou le
Logiciel hôte, ainsi que toutes mises à jour, versions modifiées, compléments et copies du Logiciel.
Le Logiciel vous est fourni sous licence selon les termes et conditions du présent Accord.
Epson vous accorde une sous-licence d'exploitation non exclusive du Logiciel et de sa
Documentation, à condition que vous acceptiez ce qui suit :
1. Vous pouvez utiliser le Logiciel et les Programmes de polices associés pour imprimer sur le(s)
périphériques(s) de sortie sous licence, exclusivement à vos propres fins d'exploitation interne.
2. Outre la licence pour les Programmes de polices mentionnés au paragraphe 1 ci-dessus, vous
pouvez utiliser des Programmes de polices Roman pour reproduire des tailles, styles et versions de
lettres, chiffres, caractères et symboles (« Polices ») à l'écran, à vos propres fins d'exploitation
interne.
AcuLaser CX16NF Guide de Référence
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