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Mise au rebut du produit
8 Mise au rebut du produit
La société Philips Medical Systems participe à la lutte pour la protection de l'environnement et, à
travers son programme d'assistance, de maintenance et de formation, veille à ce que le système
fonctionne efficacement et en toute sécurité.
Tous les appareils Philips sont donc conçus et fabriqués conformément à la réglementation applicable
en matière de protection de l'environnement. Tant que l'appareil est exploité et entretenu
correctement, il ne présente aucun risque pour l'environnement. Cependant, il peut contenir des
matériaux qui, s'ils ne sont pas éliminés correctement, peuvent s'avérer dangereux pour
l'environnement. L'utilisation de ces matériaux est indispensable pour mettre en œuvre des fonctions
de l'appareil et répondre à la réglementation en vigueur.
Cette section du manuel est destinée principalement à l'organisation responsable de l'équipement ou
du système, c'est-à-dire la personne physique ou morale responsable de l'équipement. Les utilisateurs
ne sont généralement pas impliqués dans la mise au rebut et le traitement des déchets, si ce n'est pour
certains types de piles et batteries (reportez-vous à la section
batteries (page
MISE EN GARDE
Avant de procéder à la cession du système, ou de le mettre hors service, veiller à supprimer du
système toutes les données patient afin d'éviter une divulgation non autorisée.
Pour plus d'informations sur le recyclage des produits Philips Medical Systems, consultez le site Web
suivant : www.medical.philips.com/main/about/sustainability/recycling/index.wpd
8.1 Cession du système à une autre organisation compétente
Si le système doit être cédé à une autre organisation compétente, qui a l'intention de l'utiliser aux fins
pour lesquelles il a été conçu, l'appareil doit être transféré en totalité, mais après suppression de toutes
les données patient et de configuration spécifiques au site.
L'organisation compétente actuelle doit notamment s'assurer que toute la documentation de support
du produit (y compris le présent manuel) est transmise à la nouvelle organisation compétente.
Avant de transmettre l'appareil ou de le mettre hors service, veiller à supprimer définitivement toutes les
données patient stockées sur l'appareil. De même, tout autre support de stockage contenant des
archives et/ou des données patient exportées doit être retiré et éliminé.
La nouvelle organisation compétente doit être mise au courant des services d'assistance proposés par
Philips Medical Systems pour l'installation, la mise en service et l'entretien du matériel ou du système,
et de la formation complète dispensée aux utilisateurs.
L'organisation compétente actuelle doit comprendre que la cession de tout équipement électrique à
une nouvelle organisation compétente peut présenter de graves risques techniques, médicaux et
juridiques (par exemple, confidentialité des données). Ces risques subsistent même lorsque la cession
est réalisée à titre gracieux. Il est vivement recommandé à l'organisation compétente actuelle de
prendre conseil auprès de son représentant Philips Medical Systems local avant de s'engager à céder
du matériel. Le fabricant peut également être contacté. Pour plus d'informations, reportez-vous à la
section
Après avoir cédé l'équipement à une nouvelle organisation compétente, il se peut que l'organisation
compétente précédente continue de recevoir des informations importantes liées à la sécurité,
notamment des bulletins et ordres de modification en clientèle. Dans de nombreuses juridictions, il
incombe légalement à l'organisation compétente d'origine de transmettre ces informations à la
nouvelle organisation compétente. L'ancienne organisation compétente qui n'est pas en mesure ou
Zenition 50 Version 1.1 Instructions d'utilisation
207)).
Coordonnées du fabricant (page
Cession du système à une autre organisation compétente
Mise au rebut des piles et
15).
206
Philips 4598 013 57582
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