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Ni désassemblage ni déchiffrement. Vous ne pouvez ni
désassembler ni décompiler le logiciel à moins d'avoir obtenu le
consentement écrit préalable de HP . Dans certaines juridictions,
le consentement de HP peut ne pas être nécessaire pour un
désassemblage ou une décompilation. Sur demande, vous
fournirez à HP des informations raisonnablement détaillées
concernant un désassemblage ou une décompilation éventuels.
Vous ne pouvez pas déchiffrer le logiciel à moins qu'un
déchiffrement ne constitue une étape nécessaire à l'exploitation
du logiciel.
Transfert. Le transfert de logiciel met automatiquement fin à votre
licence d'utilisation du logiciel. Lors du transfert, il vous faut
remettre le logiciel, y compris toute copie et documentation s'y
rapportant au cessionnaire. La condition du transfert est que le
cessionnaire accepte les termes de la licence.
Dénonciation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification
pour non respect de l'un des termes de la licence. Le cas
échéant, vous devez immédiatement détruire le logiciel, de
même que toutes les copies, adaptations et portions fusionnées.
Exigences d'exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni
réexporter le logiciel ou toute copie ou adaptation en
contravention de lois ou règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement des Etats-Unis. Le logiciel et
toute documentation l'accompagnant ont été développés avec
des fonds entièrement privés. Ils sont fournis et cédés sous
licence, selon le cas, en tant que « logiciels informatiques
commerciaux » tels que définis dans DFARS 252.227-7013
(oct 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS
252.227-7014 (jun 1995), en tant « qu'articles commerciaux »
dans FAR 2.101(a) (jun 1987) ou en tant que « logiciels
informatiques restreints » tels que définis dans FAR 52.227-19
(jun 1987) (ou tout règlement d'agence ou clause contractuelle
équivalents). Seuls la clause DFAR ou FAR correspondante ou
l'accord d'utilisation du logiciel HP standard relatif au produit en
question vous accordent ces droits pour ces logiciels et toute
documentation les accompagnant.
Accord de licence d'utilisation du logiciel Hewlett-Packard 273
FR
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