Table des Matières
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Garantie limitée
Région
Logiciel
Amérique du Nord (y
90 jours
compris le Canada)
Asie, Pacifique
1 an
Europe
1 an
Amérique Latine
1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1.
Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur que les
produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de
matériel et de fabrication pendant la durée indiquée ci-
dessus, à partir de la date d'acquisition par le client. Celui-
ci doit être en mesure de fournir une preuve de la date
d'acquisition.
2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie limitée de HP
s'applique seulement dans le cas d'un échec dans
l'exécution des instructions du programme. HP ne garantit
pas que les logiciels seront totalement exempts d'erreurs
ou que leur fonctionnement ne sera jamais interrompu.
3. La garantie limitée de HP ne couvre que les problèmes
survenant au cours d'une utilisation normale du produit et
ne s'applique pas dans les cas suivants :
a. mauvais entretien ou modification non autorisée ;
b. utilisation de logiciel, d'interface, de support, de pièces ou
de fournitures non fournies ou agréées par HP ; ou
c. exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches
d'impression de marque autre que HP ou reconditionnées
n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si
une panne d'imprimante ou des dégâts causés sur celle-ci
peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de
marque autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au
client la réparation de cette panne ou de ces dégâts au tarif
standard de la main d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si pendant la période de garantie, HP est notifié de
l'existence d'un défaut d'un produit logiciel, d'un support
ou d'une cartouche d'encre, HP remplacera le produit
défectueux. Si, pendant la période de garantie, HP est
notifié de l'existence d'un défaut d'un produit matériel, HP
procèdera, à sa discrétion, à la réparation ou au
remplacement du produit en question.
6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la
réparation ou au remplacement d'un produit défectueux
couvert par la garantie de HP, HP remboursera le prix
d'achat dans un délai raisonnable après avoir reçu
notification du problème.
7. HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de
remplacement ou de remboursement tant que le client n'a
pas retourné à HP le produit défectueux.
8. Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme
neuf », si ses fonctionnalités sont au moins égales à celles
du produit qu'il remplace.
9. La garantie d'HP est valable dans tous les pays où le produit
HP dont il est question est distribué par HP, à l'exception du
Moyen-Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du
Mexique, du Vénézuéla, et des Départements d'outre-mer
français ; pour ces régions, des contrats prévoyant des
services de garantie supplémentaires, tels que la
maintenance sur site, peuvent être obtenus auprès des
centres de maintenance HP agréés dans les pays où ce
produit est distribué par HP ou auprès d'un importateur
agréé.
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Cartouches
Imprimante
d'impression
90 jours
90 jours
90 jours
1 an
90 jours
1 an
90 jours
1 an
B. Limites de garantie
1.
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS
LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT
QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT,
EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS
HP, ET DENIENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE
QUALITE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
C. Limites de responsabilité
1.
Dans les limites permises par les législations locales, les
recours énoncés dans cette déclaration de garantie sont les
recours uniques et exclusifs auxquels peut prétendre le
client.
2. DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS
LOCALES, A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS
EXPRESSEMENT ENONCEES DANS CETTE DECLARATION
DE GARANTIE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE
POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE
QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPECIAL,
ACCIDENTEL OU CONSECUTIF, QUEL QUE SOIT LE LIEU
D'OU EMANE LA RECLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDEE
SUR UN CONTRAT OU UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE
QUE SOIT LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A
ETE AVISE DU RISQUE D'UN TEL DOMMAGE.
D. Législations locales
1.
Cette déclaration de garantie donne au client des droits
spécifiques. Il est également possible que le client ait des
droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d'un Etat à
l'autre, au Canada d'une province à l'autre, et dans le reste
du monde d'un pays à l'autre.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la
législation locale en vigueur, elle est réputée modifiée pour
se conformer à ladite législation. Selon certaines
législations locales, certains des refus et limites de garantie
exposés dans cette déclaration peuvent ne pas s'appliquer
au client. Par exemple, certains Etats américains, de même
que certains gouvernements en dehors des Etats-Unis (y
compris certaines provinces canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux dénis et limites de garantie exposés dans
cette déclaration de restreindre les droits légaux d'un
consommateur (comme c'est le cas au Royaume-Uni) ;
b. Restreindre de quelque façon que ce soit la capacité pour
un fabricant d'imposer de tels dénis ou limites de
garantie ; ou
c. Accorder au client des droits supplémentaires à titre de la
garantie, spécifier des durées de garantie implicites que le
fabricant ne peut pas dénier ou lui interdire de limiter la
durée d'une garantie implicite.
3. DANS LE CAS DES TRANSACTIONS EFFECTUEES PAR DES
CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-
ZELANDE, LES CONDITIONS DE CETTE DECLARATION DE
GARANTIE, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI,
N'EXCLUENT, NE RESTEIGNENT, NI NE MODIFIENT LES
DROITS LEGAUX OBLIGATOIRES RELATIFS A LA VENTE DE
PRODUITS HP A CES CLIENTS, MAIS S'Y AJOUTENT.
GARANTIE AN 2000 HEWLETT-PACKARD POUR
LES VENTES DE PRODUITS HP VIA LE RESEAU
DE DISTRIBUTION.
Sous réserve des termes et conditions décrits dans la Garantie
fournie avec ce Produit HP, HP garantit que ce Produit pourra
traiter toutes données de date (y compris, mais sans que cette
liste soit limitative, calculer, comparer et séquencer) entre les
vingtième et vingt et unième siècles et les années 1999 et 2000,
incluant le caractère bissextile de l'année 2000. Cette garantie
est octroyée dans le cadre d'une utilisation conforme à la
documentation sur le Produit fournie par HP (y compris toute
instruction concernant l'installation des corrections ou les mises
à niveau), et sous réserve que tous les produits, listés ou non,
utilisés par le client en combinaison avec les dits produits HP
échangent correctement des données de date. Cette Garantie
expirera le 31 janvier 2001.
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