Buick Envision Guide Du Propriétaire page 271

Guide du propriétaire Envision de Buick (GMNA-Localisation-États-Unis/
Canada/Mexique-8534310) - 2016 - CRC - 4/11/16
CONTRATS OU D'ÉPARGNE OU
DE TOUS AUTRES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, PARTICULIERS
OU CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT
DE VOTRE UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES
DONNÉES, TOUT DÉFAUT DE
CES DONNÉES, OU DE LA
VIOLATION DE CES MODALITÉS
OU CONDITIONS, QUE CE SOIT
DANS UNE ACTION EN
RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU FONDÉS SUR
UNE GARANTIE, MÊME SI HERE
OU SES CONCÉDANTS DE
LICENCE ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE UN TEL
DOMMAGE. Certains États,
Territoires et Pays n'autorisent pas
certaines exclusions de
responsabilité ou limitations des
dommages-intérêts, dans cette
mesure, la directive ci-dessus peut
ne pas vous concerner.
Réglementation de l'exportation
Vous consentez à n exporter
aucune partie de ces données ainsi
que des produits directs qui en
découlent, sauf en conformité avec
les licences et les approbations qui
s imposent en vertu des lois et des
règlements en vigueur sur
l exportation. Entente globale : Ces
termes et conditions constituent
l'accord entier entre HERE North
America, LLC (et ses concédants, y
compris leurs propres concédants et
fournisseurs) et vous ayant trait à
l'objet des présentes, et remplacent
dans leur intégralité tous les
accords écrits ou oraux préexistant
entre nous à l'égard d'un tel sujet.
Loi applicable
Ces termes et conditions doivent
être régies par les lois de l'État de
l'Illinois, sans donner effet à (i) ses
dispositions de conflit de lois, ou (ii)
la Convention des Nations Unies
pour les contrats de vente
Système infodivertissement
internationale de marchandises, qui
est explicitement Exclus. Vous
acceptez de vous soumettre à la
juridiction de l'État de l'Illinois pour
tous les différends, les réclamations
et les actions découlant de ou en
rapport avec les données qui vous
sont fournis ci-dessous.
Utilisateurs finaux
gouvernementaux
Si les données sont en cours
d'acquisition par ou pour le compte
du gouvernement des États-Unis ou
toute autre personne qui cherche à
obtenir ou à appliquer des droits
similaires à ceux habituellement
réclamés par le gouvernement des
États-Unis, ces données sont un
« article commercial » tel que ce
terme est défini dans la
réglementation 48 C.F.R. (« FAR »)
2.101, est autorisé conformément à
la présente licence de l'utilisateur
final, et à chaque copie de données
livrées ou autrement fournies
doivent être marqués et
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