Table des Matières
Publicité
FR
Contrat de licence logiciel libre
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou
partiellement sous licence publique générale GNU, Version
2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de
ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs
déclinent toute responsabilité en cas de dégâts ou
dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise
utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu
pas concernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à
nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses
auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels
libres : accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français,
auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile
que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu'il offre aux
auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre])
sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche
à caractère scientifique, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue
Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement public à
caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-
Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA,
établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège
SOMIKON – www.somikon.fr
34
www.pearl.fr
.
Publicité
Table des Matières
