Table des Matières
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Garantie Hewlett-Packard
Produits HP
Logiciel
Cartouches d'encre
Imprimante et matériel HP associé
A. Etendue de la garantie limitée
1.
Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final que les
produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de
matériel et de fabrication pendant la durée indiquée ci-
dessus, à partir de la date d'acquisition par le client. Celui-
ci doit être en mesure de fournir une preuve de la date
d'acquisition.
2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie garantit
seulement qu'ils exécuteront les instructions du
programme. HP ne garantit pas que les logiciels seront
totalement exempts d'erreurs ou que leur fonctionnement
ne sera jamais interrompu.
3. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au
cours d'une utilisation normale du produit et ne s'applique
pas dans les cas suivants :
a. Mauvais entretien ou modification non autorisée ;
b. Utilisation de logiciel, d'interface, de support, de pièces
ou de fournitures non fournies ou agréées par HP ; ou
c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches
d'impression de marque autre que HP ou reconditionnées
n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si
une panne d'imprimante ou des dégâts causés sur celle-ci
peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de
marque autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au
client la réparation de cette panne ou de ces dégâts au
tarif standard de la main d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si pendant la période de garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit logiciel, d'un support ou d'une
cartouche d'encre, HP remplacera le produit défectueux.
Si, pendant la période de garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit matériel, HP procèdera, à sa discrétion,
à la réparation ou au remplacement du produit en
question.
6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la
réparation ou au remplacement d'un produit défectueux
couvert par la garantie HP, HP remboursera son prix
d'achat dans un délai raisonnable après avoir reçu
notification du problème.
7. HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de
remplacement ou de remboursement tant que le client n'a
pas retourné à HP le produit défectueux.
8. Le produit de remplacement peut être neuf ou « comme
neuf », si ses fonctionnalités sont au moins égales à celles
du produit qu'il remplace.
9. La garantie d'HP est valable dans tous les pays où le produit
HP considéré est distribué par HP, à l'exception du Moyen-
Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Vénézuela, et des Départements d'outre-mer français ; pour
ces régions, des contrats prévoyant des services de garantie
supplémentaires, tels que la maintenance sur site, peuvent
être obtenus auprès des centres de maintenance HP agréés
dans les pays où ce produit est distribué par HP ou auprès
d'un importateur agréé.
B. Limites de garantie
1.
DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI
SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE
RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET
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Durée de garantie
90 jours
90 jours
90 jours
REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE ET
D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
C. Limites de responsabilité
1.
Dans les limites des législations locales, les recours
énoncés dans cette déclaration de garantie sont les recours
uniques et exclusifs auxquels peut prétendre le client.
2. DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, A
L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS EXPRESSEMENT
ENONCEES DANS CETTE DECLARATION DE GARANTIE, NI
HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, MINEUR OU CONSEQUENT,
QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OU EMANE LA RECLAMATION,
QU'ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN
PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON
LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU RISQUE
D'UN TEL DOMMAGE.
D. Législations locales
1.
Cette déclaration de garantie donne au client des droits
spécifiques. Il est également possible que le client ait des
droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d'un état à
l'autre, au Canada d'une province à l'autre et dans le reste
du monde d'un pays à l'autre.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la
législation locale en vigueur, elle est réputée modifiée
pour se conformer à ladite législation. Selon certaines
législations locales, certains des refus et limites de
garantie exposés dans cette déclaration peuvent ne pas
s'appliquer au client. Par exemple, certains états
américains, de même que certains gouvernements en
dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces
canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans
cette déclaration de restreindre les droits légaux d'un
consommateur (comme c'est le cas au Royaume-Uni) ;
b. D'autre part restreindre la capacité pour un fabricant
d'imposer de tels refus ou limites de garantie ; ou
c. Accorder au client des droits supplémentaires à titre de la
garantie, spécifier des durées de garantie implicites que
le fabricant ne peut pas refuser ou lui interdire de limiter
la durée d'une garantie implicite.
3. DANS LE CAS DES TRANSACTIONS EFFECTUEES PAR DES
CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-
ZELANDE, LES CONDITIONS DE CETTE DECLARATION DE
GARANTIE, DANS LES LIMITES LEGALES, N'EXCLUENT, NE
RESTEIGNENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS LEGAUX
OBLIGATOIRES RELATIFS A LA VENTE DE PRODUITS HP A
CES CLIENTS, MAIS S'Y AJOUTENT.
GARANTIE AN 2000 HEWLETT-PACKARD
POUR LES VENTES DE PRODUITS HP VIA
LE RESEAU DE DISTRIBUTION.
Sous réserve des conditions décrites dans la Garantie fournie
avec ce Produit HP, HP garantit que ce Produit pourra traiter
toutes données de date (y compris, sans que cette liste soit
limitative, calculer, comparer et séquencer) entre les vingtième
et vingt et unième siècle et les années 1999 et 2000, incluant
le caractère bissextile de l'année 2000. Cette garantie est
donnée dans le cadre d'une utilisation conforme à la
documentation Produit fournie par HP (y compris toute
instruction concernant l'installation des patchs ou les mises à
niveau), et sous réserve que tous les produits, listés ou non,
utilisés par le client en combinaison avec les dits produits HP
échangent correctement des données de date. Cette Garantie
expirera le 31 janvier 2001.
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