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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs,
et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le
« système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales,
et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les
droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute
tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente.
Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Logiciel libre
Certains composants logiciels de ce produit, incluant « PowerTOP » et « e2fsprogs » sans toutefois s'y limiter, comprennent des codes
sources relevant des licences : GNU General Public License (GPL), GNU Lesser General Public License (LGPL), OpenSSL License, BSD
License et de logiciels libres. Pour connaitre les codes sources relevant des licences de logiciels libres, veuillez visiter :
opensource.samsung.com.
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