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Hong Kong n°HK0940329 ; brevet de République
de Singapour n°51383 ; brevets européens
n°0 842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL,
PT, ES, SE, GB et autres brevets en instance
dans le monde.
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sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et
dans d'autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™
Java™ J2ME™.
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Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas
être donné en location, cédé ou proposé en
sous-licence, que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d'importation et d'exportation d'autres pays. Le
client s'engage à se conformer de manière stricte
à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est
de son devoir d'obtenir les licences adéquates
pour exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou
réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un
habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée
du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie
(cette liste pouvant être revue ultérieurement)
ou vers un pays soumis à l'embargo par les
Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque figurant sur
la liste Specially Designated Nations du
Département du Trésor américain ou sur la
liste Table of Denial Orders du Département
du commerce américain.
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