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DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE HP
Produit HP
Télécopieur
Cartouche d'impression
Etendue de la garantie limitée
Hewlett-Packard (HP) garantit au client utilisateur final que les produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de
tout défaut matériel ou de fabrication pendant la durée spécifiée ci-dessus, effective à compter de la date
d'achat par le client.
Pour chaque produit logiciel, la garantie limitée HP s'applique uniquement à une défaillance au niveau de
l'exécution des instructions de programmation. HP ne garantit pas que le fonctionnement de tout produit soit
continu ou dépourvu d'erreurs.
La garantie limitée de HP couvre uniquement les défauts se produisant suite à une utilisation normale d'un
produit. Elle ne couvre aucun autre problème, y compris ceux provoqués par (a) des opérations de
maintenance ou des modifications incorrectes, (b) l'utilisation de logiciels, accessoires, supports ou fournitures
qui ne sont pas fournis ou pris en charge par HP, (c) une exploitation en dehors des spécifications du Produit
ou bien (d) de modifications non autorisées ou d'un usage inapproprié.
Pour tout produit d'impression HP, l'utilisation d'une cartouche d'encre non HP ou d'une cartouche d'encre
rechargée n'a aucun effet sur la garantie envers le client ou sur tout contrat d'assistance HP avec le client.
Cependant, si la défaillance ou avarie du produit peut être attribuée à l'utilisation d'une cartouche d'encre
non HP ou rechargée, HP facturera les frais de main d'œuvre et de matériaux standard pour réparer le
produit.
Si HP est informé, pendant la période de garantie applicable, d'un défaut dans n'importe quel produit, HP
réparera ou remplacera le produit défectueux, à la discrétion de HP.
Si HP ne peut pas réparer ou remplacer, selon le cas, un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP
remboursera le prix d'achat du produit dans un délai raisonnable, après avoir été informé du défaut.
HP n'aura aucune obligation de réparer, remplacer ou rembourser le produit défectueux jusqu'à ce que le
client le retourne à HP.
Tout produit de remplacement peut être neuf ou considéré comme neuf, à condition que sa fonctionnalité soit
au moins égale à celle du produit remplacé.
Les produits HP peuvent contenir des pièces réusinées et des composants ou matériaux comme neufs en termes
de performance.
La Déclaration de garantie limitée HP est valable dans tous les pays/régions où les produits HP couverts sont
distribués par HP. Des contrats pour des services de garantie supplémentaires, tels que la réparation sur site,
sont disponibles auprès de tout site de réparation HP agréé, dans les pays où le produit est distribué par HP
ou par un importateur agréé.
Limites de la garantie
DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, NI HP, NI SES FOURNISSEURS TIERS
N'OFFRENT DE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, QU'ELLE SOIT EXPRESSE
OU IMPLICITE, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIABILITE, DE QUALITE
SATISFAISANTE ET D'ADEQUATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE.
Limites de la responsabilité
Dans la mesure autorisée par la loi locale, les recours prévus par la présente Déclaration de Garantie Limitée
sont les recours uniques et exclusifs du Client.
DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE HP
Etendue de la garantie limitée
1 an
Jusqu'à ce que l'encre HP soit épuisée ou que la date de "fin
de garantie" indiquée sur la cartouche soit dépassée, selon
l'événement intervenant en premier. Cette garantie ne couvre
pas les cartouches d'encre HP qui ont été rechargées,
réusinées, remises à neuf ou qui ont fait l'objet d'une
utilisation incorrecte ou de modifications.
Spécifications et informations réglementaires 85
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