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HYDAC FILTER SYSTEMS GMBH
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2 Généralités
Nous avons apporté le plus grand soin à l'élaboration de cette
notice. Toutefois, il n'est pas exclu que des erreurs indépen-
dantes de notre volonté aient pu s'y glisser. Veuillez donc no-
ter que, sauf dispositions contraires, notre garantie et notre
responsabilité – pour quelque raison juridique que ce soit –
sont exclues quant aux informations contenues dans cette no-
tice. Nous déclinons en particulier toute responsabilité pour les
pertes de bénéfices ou autres dommages financiers.
Cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas en cas
préméditation ou de négligence grave. De plus, elle ne s'ap-
plique pas en cas de silence dolosif sur un vice ou aux vices
dont l'absence a été garantie ainsi qu'en cas d'atteinte fautive
à la vie, à l'intégrité corporelle ou à la santé. En cas de viola-
tion par négligence d'une obligation fondamentale du contrat,
notre responsabilité est limitée au dommage prévisible. Cette
limitation de la responsabilité ne concerne pas la responsabili-
té légale des produits.
2.1 Garantie
Nous assurons la garantie conformément aux conditions géné-
rales de vente et de livraison . Celles-ci vous sont mises à dis-
position de l'exploitant au plus tard au moment de la conclu-
sion du contrat. Vous les trouverez également sous www.hy-
dac.com -> Conditions générales de vente (CGV).
2.2 © HYDAC FILTER SYSTEMS GMBH, 2018
Toute communication ou reproduction de ce document, sous
quelque forme que ce soit, et toute exploitation ou communica-
tion de son contenu sont interdites, sauf autorisation écrite ex-
presse. Tout manquement à cette règle est illicite et expose
son auteur au versement de dommages et intérêts. Tous droits
réservés pour le cas de la délivrance d'un brevet, d'un modèle
d'utilité ou d'un modèle de présentation.
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