Table des Matières
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Annexe E
DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE
OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION;
LA PERTE D'USAGE, DE DONNÉES OU DE REVENUS; OU
L'INTERRUPTION DES AFFAIRES) DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE
RESPONSABILITÉ SUPPOSÉE OU DE TORT (NOTAMMENT LA
NÉGLIGENCE) DÉCOULANT D'UNE FAÇON QUELCONQUE DE
L'USAGE DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'INDICATION QUE
DE TELS DOMMAGES SOIENT POSSIBLES.
Ce produit comporte un logiciel cryptographique écrit par
Eric Young (eay@cryptsoft.com). Ce produit comporte un
logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Licence originale SSLeay
© Eric Young (eay@cryptsoft.com), 1995-1998. Tous droits
réservés.
Cet ensemble est une mise en œuvre de SSL écrite par Eric
Young (eay@cryptsoft.com).
La mise en œuvre a été écrite de façon à se conformer à
Netscape SSL.
Cette bibliothèque peut être utilisée de façon commerciale
et non commerciale seulement si les conditions suivantes
sont respectées. Les conditions suivantes concernent tous
les codes trouvés dans cette version distribuée, c'est-à-dire
les codes RC4, RSA, lhash, DES, etc., et pas uniquement
le code SSL. La documentation SSL incluse avec cette
version distribuée est couverte par les mêmes termes
du droit d'auteur, sauf que le détenteur est Tim Hudson
(tjh@cryptsoft.com).
Le droit d'auteur reste celui de Eric Young, et aucun avis de
droit d'auteur dans le code ne doit être retiré.
Si cet ensemble est utilisé dans un produit, Eric Young
doit être mentionné comme auteur des parties utilisées
de la bibliothèque. Cela peut se faire sous forme d'un
message textuel au lancement du programme ou dans
la documentation (en ligne ou sur support) fournie avec
l'ensemble.
La redistribution ou l'utilisation sous forme source ou binaire,
avec ou sans modification, est autorisée sous réserve du
respect des conditions suivantes :
1. Les versions redistribuées du code source doivent
conserver l'avis de droit d'auteur, cette liste des conditions
et l'avis de non-responsabilité suivant.
2. Les versions redistribuées sous forme binaire doivent
reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente
liste des conditions et l'avis de non-responsabilité suivant
dans la documentation et/ou les autres documents
fournis avec la version distribuée.
3. Tous les éléments publicitaires qui mentionnent des
caractéristiques ou utilisent ce logiciel doivent contenir
l'énoncé suivant :
Media Hub
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
« Ce produit comporte un logiciel cryptographique écrit
par Eric Young (eay@cryptsoft.com). »
Le mot « cryptographique » peut être omis à condition
que les sous-programmes de la bibliothèque utilisée
ne soient pas apparentés à des sous-programmes
cryptographiques.
4. Si vous incluez un code spécifique à Windows (ou un
code dérivé de ce dernier) provenant du répertoire des
applications (code d'application), vous devez inclure
un avis : « Ce produit comporte un logiciel écrit par Tim
Hudson (tjh@cryptsoft.com). »
CE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL PAR ERIC YOUNG ET TOUTES
LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, INCLUANT SANS
S'Y LIMITER, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR
MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE,
SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS L'AUTEUR OU LES
CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES
DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL,
SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES
DE SUBSTITUTION; LA PERTE D'USAGE, DE DONNÉES OU DE
REVENUS; OU L'INTERRUPTION DES AFFAIRES) DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE
RESPONSABILITÉ SUPPOSÉE OU DE TORT (NOTAMMENT LA
NÉGLIGENCE) DÉCOULANT D'UNE FAÇON QUELCONQUE DE
L'USAGE DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D'INDICATION QUE
DE TELS DOMMAGES SOIENT POSSIBLES.
La licence et les conditions de distribution de toute version
ou de tout dérivé de ce code disponible publiquement ne
peuvent pas être modifiées. Cela veut dire que ce code ne
peut pas être simplement copié et mis sous une autre licence
de distribution [y compris la licence publique GNU].
FIN DE L'ANNEXE 3-C
9051310A-JL
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