Annexe E
Annexe E : Contrat de
licence d'utilisation de
logiciel
Les produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de sa filiale délivrant
la licence au nom de Cisco Systems, Inc. (Cisco) contient du
logiciel (incluant du microcode) provenant de Cisco et de ses
fournisseurs, et peut contenir du logiciel en exploitation libre.
Tout logiciel provenant de Cisco et de ses fournisseurs
est autorisé sous licence en vertu du contrat de licence
d'utilisation de logiciel Linksys contenu à l'annexe 1 ci-
dessous. Vous pouvez aussi être invité à lire et à accepter
ce contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco lors de
l'installation du logiciel. Les conditions d'utilisation du logiciel
Cisco Network Magic sont indiquées à l'annexe 2 ci-dessous.
Tout logiciel en exploitation libre est autorisé en vertu des
conditions spécifiques de licence applicables à ce logiciel
fourni par Cisco sur le site www.linksysbycisco.com/gpl
ou tel que le prévoit l'annexe 3 ci-dessous. En utilisant le
logiciel, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions
du contrat de licence. Lorsque de telles conditions
spécifiques de licence vous donnent droit au code source
d'un logiciel, ce code source est disponible sur demande
auprès de Cisco, au prix coûtant, pour une période minimum
de trois ans à compter de la date d'achat de ce produit,
et peut aussi être disponible pour téléchargement sur
le site www.linksysbycisco.com/gpl. Pour obtenir les
conditions de licence détaillées et des renseignements
supplémentaires sur les logiciels libres des produits
Cisco, consultez le site www.linksysbycisco.com/gpl/ ou
l'annexe 3 ci-dessous. Si vous souhaitez obtenir une copie sur
CD du code source LPG ou de tout autre code source libre
utilisé dans ce logiciel, Linksys vous en enverra un par courrier
moyennant la somme de 9,99 $ plus les frais d'expédition.
CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL CONSTITUE
UNE ENTENTE JURIDIQUE ENTRE VOUS (PERSONNE OU ENTITÉ)
ET CISCO. LISEZ-LE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER ET
D'UTILISER LE LOGICIEL. IL CONSTITUE UNE LICENCE VOUS
AUTORISANT À UTILISER LE LOGICIEL ET CONTIENT DES
RENSEIGNEMENTS SUR LA GARANTIE AINSI QUE DES AVIS DE
NON-RESPONSABILITÉ. EN COCHANT LA CASE « SUIVANT » ET
EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL
OU LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ
LE LOGICIEL ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS
DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE
DE CES CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ PAS CLIQUER SUR LE
BOUTON « SUIVANT » NI TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER
LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISÉ
(OU, SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT, LE
PRODUIT INUTILISÉ) AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT
INTÉGRAL JUSQU'À 30 JOURS APRÈS LA DATE D'ACHAT, SOUS
RÉSERVE DES POLITIQUES DU FOURNISSEUR QUI VOUS A
VENDU LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
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Contrat de licence d'utilisation de logiciel
SI VOUS AVEZ OPTÉ POUR UNE LICENCE SUR ABONNEMENT,
TEL QU'INDIQUÉ DANS VOTRE COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ
ÉGALEMENT LES « CONDITIONS DU SERVICE » INDIQUÉES À
L'ANNEXE 2, SI APPLICABLE.
Licences d'utilisation de logiciels
Les
licences
d'utilisation
logiciels Cisco sont disponibles sur le site Web de
Cisco,
aux
adresses
et www.linksysbycisco.com/gpl/. Pour votre commodité,
une copie du contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco et
des principales licences de code source libre utilisées par Cisco
dans ses produits est comprise dans les annexes ci-dessous.
Annexe 1
Contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco
Licence. Sous réserve des conditions du présent contrat,
Cisco accorde à l'acheteur du logiciel un droit non exclusif
l'autorisant à (i) utiliser le logiciel uniquement en tant
qu'élément intégré à un produit, comme application
autonome ou (si la documentation applicable l'autorise)
pour communiquer avec un tel produit, à la discrétion
de Cisco; (ii) si le logiciel est acheté séparément de tout
produit Cisco, installer le logiciel sur les ordinateurs d'une
maison familiale ou d'une entreprise jusqu'à concurrence
du nombre de licences achetées; et (iii) faire une copie du
logiciel sous forme interprétable par machine et une copie
de la documentation, à des fins de sauvegarde uniquement.
Vous ne pouvez accorder une sous-licence du logiciel ni
céder la licence, sauf à une personne ou à une entité à
laquelle vous transférez la propriété de la totalité du produit
Cisco contenant le logiciel ou de l'intégralité du logiciel, et
à condition de céder de façon permanente tous les droits
accordés par le présent contrat et de ne conserver aucune
copie complète ou partielle du logiciel, et que le destinataire
accepte les conditions du présent contrat.
Le « logiciel » inclut les éléments suivants, auxquels le
présent contrat s'applique : (a) le logiciel de Cisco ou de
ses fournisseurs, intégré ou fourni avec le produit Cisco
applicable; et (b) toute mise à jour, mise à niveau, correctif ou
version modifiée (collectivement appelés « mises à niveau »)
ou toute copie de sauvegarde du logiciel fournie par Cisco
ou un revendeur agréé, à condition que vous déteniez déjà
une licence valide pour le logiciel d'origine et que vous ayez
acquitté les frais requis pour la mise à niveau.
La « d ocumentation » désigne l'ensemble de la documentation
et du matériel connexe fournis par Cisco dans le cadre du
présent contrat.
Restrictions de licence. Sauf tel que prévu dans le présent
contrat, vous ne pouvez pas (i) copier ou distribuer des
copies du logiciel et de sa documentation, ou transférer
électroniquement le logiciel ou sa documentation d'un
ordinateur à un autre par l'intermédiaire d'un réseau;
(ii) modifier, fusionner, adapter, décrypter ou traduire le
logiciel ou sa documentation, ni décompiler, procéder à la
rétroingénierie, désassembler le logiciel ou convertir celui-
applicables
aux
www.linksysbycisco.com
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