Table des Matières
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Annexe E
TOUTE PERTE QUI (I) N'ÉTAIT PAS RAISONNABLEMENT
PRÉVISIBLE PAR CHACUNE DES PARTIES, (II) ÉTAIT CONNUE DE
VOUS ET INCONNUE DE NOUS (III) ÉTAIT RAISONNABLEMENT
PRÉVISIBLE PAR CHACUNE DES PARTIES MAIS QUE VOUS
AURIEZ PU ÉVITER, NOTAMMENT UNE PERTE CAUSÉE PAR
TOUT VIRUS, CHEVAL DE TROIE OU UN AUTRE PROGRAMME
MALVEILLANT, AINSI QUE TOUTE PERTE OU DOMMAGE À
VOS DONNÉES. Les restrictions qui précèdent s'appliqueront
même si toute garantie ou recours accordé en vertu de cette
garantie limitée ne satisfait pas à l'usage auquel il est destiné.
Soutien technique. Cette garantie limitée n'est pas un
contrat de service ou d'assistance. Pour des renseignements
sur les politiques et offres actuelles de soutien technique
(incluant tous les frais de services de soutien), consultez
l'adresse www.linksysbycisco.com/support.
Exportation. Les logiciels, y compris les données techniques,
peuvent être assujettis aux lois et règlements des États-Unis sur
le contrôle de l'exportation et aux lois et règlements d'autres
pays sur les importations et exportations. Vous vous engagez
à respecter strictement toutes ces lois et réglementations.
Brevets en instance des États-Unis. Le logiciel et la
documentation constituent des articles commerciaux,
conformément aux sections 48 CFR (Code of Federal
Regulations) 2.101 et 48 CFR 12.212. Tous les utilisateurs
du gouvernement des États-Unis acquièrent le logiciel
et la documentation assortis des seuls droits concédés
dans le présent contrat s'appliquant aux utilisateurs non
gouvernementaux. En utilisant le logiciel ou la documentation,
vous convenez avec les organismes gouvernementaux
compétents que le logiciel et la documentation sont
considérés respectivement comme un logiciel informatique
commercial et de la documentation portant sur un logiciel
informatique commercial; ils constituent en soi l'acceptation
des droits et des restrictions prévus à la présente.
Conditions générales. Le présent contrat est régi par les lois
de l'État de Californie et doit être interprété conformément
à ces lois, sans égard aux principes de conflit des lois. La
Convention des Nations Unies sur les contrats de vente
internationale de marchandises ne s'applique pas. Si une
disposition du présent contrat s'avérait nulle ou inexécutable,
les autres dispositions resteraient pleinement en vigueur. Le
présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les
parties à l'égard du logiciel et il remplace toutes les modalités
supplémentaires ou conflictuelles stipulées dans le bon de
commande ou autre.
Linksys, Cisco, le logo de Cisco et les autres marques de
commerces contenus dans le logiciel et la documentation
sont des marques de commerce enregistrées de Linksys,
Cisco, leurs concédants de licence et de tiers, selon le
cas. Vous ne pouvez retirer ni modifier ces marques de
commerce, noms commerciaux, noms de produits, logos,
droits d'auteurs ou d'autres avis de droit de propriété,
légendes, symboles ou étiquettes qui seraient contenus dans
le logiciel et la documentation. Ce contrat n'a pas pour effet
de vous autoriser à faire usage des noms et des marques de
commerce de Cisco ou de ses concédants de licence.
FIN DE L'ANNEXE 1
Media Hub
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
Annexe 2
Network Magic
Restrictions de licence de Network Magic Vous ne pouvez,
autrement que dans la mesure permise par ce contrat ou par
Cisco, installer ou exécuter Network Magic sur un appareil
informatique autre que personnel, incluant notamment tout
périphérique Web, décodeur, appareil portatif, téléphone
ou tout autre appareil exécutant le système d'exploitation
Microsoft Windows CE.
Modalités de services de licences d'abonnement. Ces
modalités de service ne s'appliqueront que dans le cas d'un
octroi de licence d'abonnement à Network Magic, comme
il est indiqué dans votre commande. De telles licences
d'abonnement peuvent vous imposer le paiement de frais
pour conserver votre abonnement aux services.
1. Annulation de Network Magic. Vous pouvez annuler les
services à tout moment. Si vous annulez les services, Cisco ne
sera plus dans l'obligation de vous fournir les mises à niveau
des produits Network Magic. Si vous annulez l'exécution des
services, Cisco pourra supprimer les données qui sont liées
à vous-même ou à votre utilisation des services de Cisco ou
des serveurs de ses fournisseurs. Dans la mesure permise
par la législation en vigueur, vous comprenez et acceptez
que l'annulation des services est votre seul recours en cas de
litige avec Cisco.
2. Modifications. Cisco peut modifier ou résilier ce contrat,
le prix, le contenu ainsi que la nature des services (y compris
interrompre le programme de service pour une durée
indéterminée) en vous transmettant un avis à cet effet.
Si Cisco modifie une ou plusieurs de ces conditions, vous
pouvez annuler les services au moyen d'un avis écrit adressé
à Cisco à l'adresse www.networkmagic.com/support; vous
devez ensuite désinstaller le logiciel et cesser toute utilisation
du service. Cisco peut vous transmettre un avis par courriel,
par l'intermédiaire de Network Magic ou en publiant ces
changements sur son site Web.
3. Avis par courriel. Cisco peut vous transmettre du courrier
électronique de temps à autre pour vous informer de
nouveaux produits et services. Vous demeurez en mesure
de faire stopper l'envoi de courrier électronique en cliquant
sur le lien fourni dans le courriel. Cisco se réserve le droit,
cependant, de vous faire parvenir des messages par courrier
électronique. Si vous désirez ne plus recevoir de messages
concernant les services, vous pouvez annuler les services au
moyen d'un avis écrit à Cisco à l'adresse www.networkmagic.
com/support; vous devez ensuite désinstaller le logiciel et
cesser toute utilisation des services.
FIN DE L'ANNEXE 2
Annexe 3
Licences en exploitation libre et licences de tiers
Annexe 3-A
Si le produit Cisco contient un logiciel en exploitation
libre sous la version 2 de la Licence publique générale
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