Table des Matières
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Annexe E
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques
du code source du programme, tel que vous l'avez reçu,
sur tout support, sous réserve de placer en évidence,
sur chaque copie, un avis de droit d'auteur et une
restriction de garantie, de ne pas modifier les avis qui font
référence à la présente licence et à l'absence de garantie;
et de fournir aux autres destinataires du programme
une copie de la présente licence avec le programme.
Vous pouvez demander une rémunération pour
l'exécution de la copie, et vous pouvez, à votre choix,
offrir une protection, assurée par vos soins, moyennant
des frais.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
programme ou de toute partie du programme, formant
ainsi une œuvre basée sur le programme, et copier et
distribuer lesdites modifications ou œuvres en vertu de
l'article 1 ci-dessus, pourvu que vous vous conformiez
également à toutes les conditions suivantes :
a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés
portent en évidence l'indication que vous avez changé
les fichiers ainsi que la date de chaque changement.
b) Vous devez faire en sorte que toute œuvre que vous
distribuez ou que vous publiez, qui contient tout ou
partie du programme ou qui en est dérivée, ou toute
partie de cette œuvre, qu'elle soit autorisée sous
licence comme un tout, sans frais pour toutes les
tierces parties, en vertu des conditions de la présente
licence.
c) Si le programme modifié lit normalement les
commandes de manière interactive lors de son
exécution, vous devez faire en sorte, lorsque vous
commencez à exécuter normalement une telle
utilisation interactive, qu'il imprime ou affiche une
annonce comprenant un avis de droit d'auteur
approprié et un avis spécifiant qu'il n'y a aucune
garantie (ou au contraire un avis spécifiant que vous
fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent
redistribuer le programme selon ces conditions,
et les informant de quelle façon ils peuvent lire
une copie de la présente licence. (Exception : si le
programme lui-même est interactif mais n'imprime
pas normalement une telle annonce, votre œuvre
basée sur le programme n'est pas tenue d'imprimer
une telle annonce.)
Ces exigences s'appliquent à l'ensemble des œuvres
modifiées. Si des éléments identifiables de ces œuvres
ne sont pas dérivés du programme et peuvent être
raisonnablement considérés comme indépendants et
distincts en eux-mêmes, alors la présente licence et les
conditions qui s'y appliquent ne s'appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres
distinctes. Mais, si vous distribuez ces mêmes éléments
comme partie d'un ensemble basé sur le programme, la
distribution de l'ensemble sera soumise aux conditions
de la présente licence, dont les permissions pour les
autres licenciés s'étendent à l'ensemble du produit, donc
à chacune des parties, quel qu'en soit l'auteur.
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Contrat de licence d'utilisation de logiciel
Le présent article n'a donc pas pour but de réclamer
des droits ou de contester vos droits sur une œuvre
entièrement réalisée par vous, mais plutôt d'ouvrir droit
au contrôle de la distribution d'œuvres dérivées ou
collectives basées sur le programme.
De plus, toute fusion avec le programme (ou avec une
œuvre basée sur celui-ci) d'une œuvre non basée sur le
programme, effectuée sur un support de stockage ou
de distribution, ne fait pas tomber cette œuvre sous le
contrôle de la présente licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le programme (ou
une œuvre basée sur ce dernier, selon les dispositions
de l'article 2), sous forme de code objet ou sous forme
exécutable, selon les dispositions des articles 1 et 2
ci-dessus, à condition de respecter l'une des clauses
suivantes :
a) fournir le code source complet sous une forme lisible
par un ordinateur et selon les dispositions des articles
1 et 2 susmentionnés, sur un support habituellement
utilisé pour l'échange de données; ou
b) faire une offre écrite, valable pendant au moins trois
ans, prévoyant de donner à tout tiers qui en fera
la demande une copie complète du code source
correspondant, sous forme lisible par un ordinateur,
pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon
les dispositions des articles 1 et 2 susmentionnés, sur
un support couramment utilisé pour l'échange de
données logicielles; ou
c) informer le destinataire de l'information que vous
avez reçue quant à l'offre de distribuer le code source
correspondant. (Cette solution n'est possible que
dans le cas d'une distribution non commerciale, et
uniquement si vous avez reçu le programme sous
forme de code objet ou sous forme exécutable avec
l'offre, selon l'alinéa b ci-dessus.)
Le code source pour une œuvre désigne la forme de
cette œuvre sur laquelle il est le plus facile d'effectuer
des modifications. Sont ainsi désignés la totalité du code
source de tous les modules composant un programme
exécutable, de même que tous les fichiers associés de
définition des interfaces, ainsi que les scripts utilisés pour
effectuer la compilation et l'installation du programme
exécutable. Cependant, l'environnement standard de
développement du système d'exploitation mis en œuvre
(source ou binaire) avec ses composants principaux
--compilateurs, noyaux, etc.-- constitue une exception,
sauf si ces composants sont diffusés en même temps que
le programme exécutable.
Si la distribution du programme exécutable ou du code
objet consiste à offrir un accès permettant de copier le
programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un
accès équivalent pour se procurer le code source au
même endroit est considérée comme une distribution de
ce code source, même si les tierces parties ne sont pas
tenues de copier le code source avec le code objet.
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