Précautions Générales - Oki GD-1320 Manuel Utilisateur

Précautions générales
Déni de responsabilité
L'avis suivant définit les exclusions et limitations de responsabilité de Oki Data Corporation (y compris ses salariés,
agents et sous-traitants) vis-à-vis de tout acheteur ou utilisateur ("Utilisateur") des systèmes ES9455 MFP et ES9465
MFP/ES9475 MFP y compris des accessoires, options et logiciels associés ("Produit").
1. Les exclusions et limitations de responsabilité mentionnées dans cet avis s'appliqueront jusqu'aux limites extrêmes
permises par la loi. Afin d'éviter toute confusion, rien dans cet avis ne doit être interprété comme ayant pour but
d'exclure ou de limiter la responsabilité de Oki Data Corporation en cas de mort ou de blessure causée par la
négligence de Oki Data Corporation ou par une représentation frauduleuse de Oki Data Corporation.
2. Toutes les garanties, conditions ou autres termes applicables sont exclus, dans la mesure permise par la loi, et aucune
garantie tacite de ce type n'est accordée ni ne s'applique aux Produits.
3. Oki Data Corporation ne sera pas tenu responsable des coûts, pertes, dépenses, sinistres ou dégâts, quels qu'ils
soient, survenant pour l'une des raisons suivantes :
- utilisation ou manipulation du Produit autre que celle conforme aux manuels, incluant sans limitations, le manuel
utilisateur, le guide utilisateur et/ou une manipulation ou un usage incorrect ou imprudent du Produit ;
- toute cause empêchant le Produit de fonctionner correctement survenant à la suite de, ou attribuable à des faits,
des omissions, des événements ou des accidents hors du contrôle raisonnable de Oki Data Corporation incluant,
sans limitation aucune, catastrophes naturelles, guerres, émeutes, troubles civils, dommages effectués
délibérément ou avec intention malveillante, incendies, inondations, tempêtes, cataclysme, tremblements de terre,
tensions hors normes ou autres désastres ;
- adjonctions, modifications, démontages, transports ou réparations effectués par toute personne autre que des
techniciens d'entretien agréés par Oki Data Corporation ; ou
- utilisation de papiers, fournitures ou pièces détachées autres que ceux recommandés par Oki Data Corporation.
4. Subordonné au paragraphe 1, Oki Data Corporation ne sera pas tenu responsable auprès du Client pour les points
suivants :
- la baisse de ses profits, de ses ventes, de son chiffre d'affaires, de sa notoriété, de sa production, de ses
économies prévues, de ses opportunités d'affaires, du nombre de ses clients, la perte de données et de logiciels et
de leur usage, et toute perte liée aux termes d'un contrat ou de son application ;
- tout dommage ou perte spécifique, fortuit, consécutif ou indirect, coûts, dépenses, pertes financières ou
réclamations de compensation consécutive ;
quels qu'ils soient et de quelque manière qu'ils soient causés et qui résultent ou émanent d'une relation avec le Produit ou
avec l'usage et la manipulation du Produit même si Oki Data Corporation est avertie de la possibilité de tels dommages.
Oki Data Corporation ne sera pas tenu responsable des pertes, dépenses, coûts, sinistres ou dégâts causés par toute
incapacité d'utiliser (y compris, mais sans que cela ne constitue une limitation, des erreurs, dysfonctionnements,
blocages, infections par des virus ou autres problèmes) qui émanent de l'usage du Produit avec des matériels, produits ou
logiciels que Oki Data Corporation n'a pas directement ou indirectement fournis.
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