Yamaha S90 XS Manuel D'installation

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE (« CONTRAT ») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE CE
LOGICIEL EST ENTIÈREMENT RÉGIE PAR LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT. CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MÊME
(EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) ET YAMAHA CORPORATION (« YAMAHA »).
EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL, VOUS
RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CE CONTRAT,
VOUS NE DEVREZ NI TÉLÉCHARGER NI INSTALLER NI COPIER NI UTILISER DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ
DÉJÀ TÉLÉCHARGÉ OU INSTALLÉ CE LOGICIEL ET N'ACCEPTEZ PAS LESDITS TERMES, VEUILLEZ LE SUPPRIMER SANS PLUS TARDER.
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D'AUTEUR
Yamaha vous concède le droit d'utiliser un seul exemplaire du logiciel et des données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL »), livrés avec ce
contrat. Le terme LOGICIEL couvre toutes les mises à jour du logiciel et des données fournis. Ce LOGICIEL est la propriété de Yamaha et/ou du
(des) concédant(s) de licence Yamaha. Il est protégé par les dispositions en vigueur relatives au droit d'auteur et tous les traités internationaux
pertinents. Bien que vous soyez en droit de revendiquer la propriété des données créées à l'aide du LOGICIEL, ce dernier reste néanmoins
protégé par les lois en vigueur en matière de droit d'auteur.
• Vous pouvez utiliser ce LOGICIEL sur vos ordinateurs.
• Vous pouvez effectuer une copie unique de ce LOGICIEL en un format lisible sur machine à des fins de sauvegarde uniquement, à la
condition toutefois que le LOGICIEL soit installé sur un support autorisant la copie de sauvegarde. Sur la copie de sauvegarde, vous
devez reproduire l'avis relatif aux droits d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété indiquée sur l'exemplaire original du
LOGICIEL.
• Vous pouvez céder, à titre permanent, tous les droits que vous détenez sur ce LOGICIEL, sous réserve que vous n'en conserviez
aucun exemplaire et que le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
2. RESTRICTIONS
• Vous ne pouvez en aucun cas reconstituer la logique du LOGICIEL ou le désassembler, le décompiler ou encore en dériver une forme
quelconque de code source par quelque autre moyen que ce soit.
• Vous n'êtes pas en droit de reproduire, modifier, changer, louer, prêter ou distribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou de l'utiliser à des
fins de création dérivée.
• Vous n'êtes pas autorisé à transmettre le LOGICIEL électroniquement à d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau.
• Vous ne pouvez pas utiliser ce LOGICIEL pour distribuer des données illégales ou portant atteinte à la politique publique.
• Vous n'êtes pas habilité à proposer des services fondés sur l'utilisation de ce LOGICIEL sans l'autorisation de Yamaha Corporation.
Les données protégées par le droit d'auteur, y compris les données MIDI de morceaux, sans toutefois s'y limiter, obtenues au moyen de ce
LOGICIEL, sont soumises aux restrictions suivantes que vous devez impérativement respecter.
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation
du propriétaire du droit d'auteur.
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent pas être dupliquées, transférées, distribuées, reproduites ou exécutées
devant un public d'auditeurs sans l'autorisation du propriétaire du droit d'auteur.
• Le cryptage des données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peut être déchiffré ni le filigrane électronique modifié sans l'autorisation
du propriétaire du droit d'auteur.
3. RÉSILIATION
Le présent contrat prend effet à compter du jour où le LOGICIEL vous est remis et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Si l'une quelconque
des dispositions relatives au droit d'auteur ou des clauses du contrat ne sont pas respectées, le contrat de licence sera automatiquement
résilié de plein droit par Yamaha, ce sans préavis. Dans ce cas, vous devrez immédiatement détruire le LOGICIEL concédé sous licence, la
documentation imprimée qui l'accompagne ainsi que les copies réalisées.
4. EXCLUSION DE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation de ce LOGICIEL est à vos propres risques. Le LOGICIEL et la documentation qui
l'accompagne sont livrés « EN L'ÉTAT », sans garantie d'aucune sorte. NONOBSTANT TOUTE AUTRE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT,
YAMAHA EXCLUT DE LA PRÉSENTE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL, TOUTE RESPONSABILITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE LE
CONCERNANT, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À
UN USAGE PARTICULIER ET DE RESPECT DES DROITS DES TIERS. YAMAHA EXCLUT EN PARTICULIER, MAIS DE MANIÈRE NON
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