Table des Matières
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Directives de sécurité
Si une anomalie est observée sur le
produit, cessez de l'utiliser et
contactez votre installateur, votre
revendeur ou le service indiqué au
dos de ce mode d'emploi.
(Un produit endommagé peut provoquer un incendie, un
choc électrique ou inonder le sol.)
Coupez l'alimentation immédiatement et fermez le robinet
d'arrêt.
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Garantie
GARANTIE DU FABRICANT DE TOTO EUROPE GMBH
1. Garantie de TOTO Europe GmbH
TOTO Europe GmbH (ci-après dénommé « TOTO ») offre une garantie telle que le produit qu'il commercialise est exempt de
tout défaut de fabrication dans le cas d'une utilisation normale et la maintenance pendant une période de deux ans à compter
de la date d'achat. Cette garantie ne s'applique qu'au client fi nal.
« Client fi nal », dans le sens que lui confère la présente garantie, représente toute personne physique ayant effectué une
transaction légale dans un but de qui ne peut être attribuable ni à son activité commerciale ou professionnelle et qui ne
souhaite pas vendre le produit à des tierces parties.
Cette garantie n'a pas d'incidence sur les droits contractuels ou légaux du client fi nal quant aux transactions avec le vendeur
concerné et les droits légaux du client fi nal des transactions quant aux transactions avec le fabricant du produit.
Les réparations effectuées, agréées par TOTO, ou tout échange de produits ou de pièces du produit, ne peuvent mener à
une extension de la période de garantie et ne peuvent en outre faire redémarrer la période de garantie à zéro dans la mesure
où ces conditions de garantie sont incluses avec le produit de remplacement.
2. Garantie
TOTO fournit une garantie spécifi ant que les produits TOTO sont exempts de défauts de fabrication. L'évaluation du fait
qu'un produit est défectueux ou non est basée sur le niveau de technologie au moment de la fabrication.
Les obligations de TOTO, conformément à cette garantie, sont limitées, à la discrétion de TOTO, à la réparation ou au
remplacement des produits ou des pièces du produit considérés comme défectueux par TOTO, à la condition que lesdits
produits aient été installés et utilisés conformément aux instructions d'utilisation fournies avec le produit et en conformité avec
les exigences reconnues relatives aux installations professionnelles. TOTO se réserve le droit d'effectuer les investigations
qui semblent nécessaires afi n d'établir la cause de la défaillance. TOTO ne facturera pas le client fi nal quant au coût de la
réparation, des produits ou des pièces des produits dans le cadre des réparations couvertes par la garantie ni les produits
remplacés sous garantie.
3. Conditions préalables à remplir pour activer la garantie
La facture doit être mise à disposition de TOTO, par exemple sous la forme d'une copie, et indiquer la date d'achat, le
numéro de facture, le nom et l'adresse du client fi nal ainsi que le nom et l'adresse du vendeur pour que la demande de
garantie soit valide. TOTO peut demander à ce que le client fi nal fournisse des photographies qui illustrent les dommages et/
ou le type de raccordement au réseau électrique ou aux conduites d'eau courante et industrielles. Dans la mesure où TOTO
fournit une telle demande, ces photographies doivent également être présentées de manière à rendre la garantie valide. Une
réclamation basée sur cette garantie considère que le produit pour lequel une notifi cation de défaillance a été fournie a été
installé et utilisé correctement et conformément aux instructions, lesquelles sont incluses par TOTO lors de la livraison du
produit, et en respectant les lois et autres dispositions légales correspondantes.
Si le client fi nal prétend que le produit acheté et défaillant, dans l'éventualité d'un achat auprès d'un installateur, le client fi nal
doit contacter cet installateur. Dans tous les autres cas, le client fi nal peut contacter son vendeur ou un centre de service
après-vente agréé par TOTO ou TOTO lui-même. Une notifi cation de la défaillance doit être fournie dans une brève période
raisonnable après l'identifi cation de la défaillance, et au plus tard avant l'expiration de la garantie.
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