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Oridion Medical 1987 Ltd. (« Oridion Medical ») –
Garantie applicable aux moniteurs Oridion :
CETTE GARANTIE LIMITÉE s'applique à tout moniteur patient fabriqué par Oridion Medical 1987 Ltd.
(« Oridion »), (« Produits »). Dans le cadre des limites présentes, Oridion garantit pendant 2 (deux) ans après la
date de livraison mais pas plus de 27 mois après la date de production que les Produits, livrés par Oridion ou ses
distributeurs autorisés, sont exempts de défauts de matière et de fabrication et qu'ils sont strictement conformes aux
spécifications d'Oridion publiées relatives à ces Produits et en vigueur à la date de fabrication. Cette garantie
limitée exclut (i) les Produits achetés auprès de tierces parties non autorisées ; (ii) les Produits ayant subi un
mauvais usage, une mauvaise manipulation, un accident, une altération, une négligence, une réparation ou une
installation non autorisée ; (iii) les Produits qui ont été utilisés avec des produits consommables accessoires autres
™
que les produits FilterLine
fournis par Oridion. En outre, cette garantie limitée ne peut s'appliquer à l'utilisation
des Produits dans une application ou un environnement non prévu(e) dans les spécifications d'Oridion ou en cas de
toute action, erreur, négligence ou défaut du Client. Oridion remplacera ou réparera les Produits endommagés à sa
seule discrétion. Le Client ne peut renvoyer les Produits sans l'obtention préalable d'un numéro d'autorisation de
retour de matériel (ARM) fourni par Oridion ou l'un des Centres de Entretien autorisés et sans une copie de la
facture d'achat du Produit.
Exonération de responsabilité
L'UTILISATEUR PEUT UTILISER LES PARAMÈTRES (INCLUANT TOUT OU PARTIE DES RÉFÉRENCES
, INTEGRATED PULMONARY INDEX™ ACTUEL ET FUTUR, INDICES RELATIFS ET
AU CO
, SPO
2
2
CONFIGURATIONS ET NOTIFICATIONS D'ALARME DE SIGNAL) QUI APPARAISSENT SUR LES
DISPOSITIFS DE MONITORAGE DE PATIENT ORIDION ET/OU DANS LES PROTOCOLES DE
COMMUNICATION ORIDION ET/OU DANS TOUT RAPPORT TÉLÉCHARGÉ DEPUIS LES DISPOSITIFS
DE MONITORAGE DE PATIENT ORIDION VERS DES IMPRIMANTES OU DES CLÉS USB OU DES
SYSTÈMES APPROUVÉS (« DONNÉES ») SEULEMENT ET EXCLUSIVEMENT À DES FINS DE SOINS AU
PATIENT. L'UTILISATEUR RECONNAÎT QUE LES DONNÉES TRANSMISES DEPUIS LES DISPOSITIFS
DE MONITORAGE DE PATIENT NE PEUVENT PAS ÊTRE TRANSFÉRÉES, INTERFACÉES, ÉCHANGÉES
OU
TRANSMISES
DE
TOUTE
AUTRE
MANIÈRE
ET
QU'ORIDION
N'ASSUME
AUCUNE
RESPONSABILITÉ D'AUCUNE SORTE CONCERNANT L'EXACTITUDE OU LA COMPLÉTUDE DES
DONNÉES QUI ONT ÉTÉ TRANSFÉRÉES, INTERFACÉES, ÉCHANGÉES OU TRANSMISES DE TOUTE
AUTRE MANIÈRE. L'UTILISATEUR RECONNAÎT ÉGALEMENT QU'IL NE PEUT PAS VENDRE,
LICENCIER OU COMMERCIALISER EN AUCUNE FAÇON TOUT OU PARTIE DES DONNÉES. TOUTE
AUTRE UTILISATION DES DONNÉES OU LEUR MISE EN INTERFACE AVEC D'AUTRES SYSTÈMES,
QUE CE SOIT PAR L'UTILISATEUR OU PAR UNE TIERCE PARTIE AGISSANT EN SON NOM, DOIT ÊTRE
SOUMISE À UN ACCORD DE LICENCE SÉPARÉ AVEC ORIDION INCORPORATING, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES TERMES COMMERCIAUX DEVANT ÊTRE NÉGOCIÉS DE BONNE FOI.
L'UTILISATEUR RECONNAÎT ET COMPREND QUE LES DONNÉES SONT FOURNIES « EN L'ÉTAT » ET
QU'ORIDION DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
VALEUR COMMERCIALE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. ORIDION DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE CORPOREL OU MATÉRIEL TANGIBLE OU INTANGIBLE,
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE. ORIDION NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, CONSÉCUTIF OU AUTRE DOMMAGE SIMILAIRE,
QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION PAR CONTRAT, TORT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE), STRICTE
RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE, MÊME SI
ORIDION A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU INTÉRÊTS.
En cas de divergence entre le texte en anglais et la version traduite de la présente garantie et de l'exonération de
responsabilité, la version anglaise fera autorité.
Moniteur de chevet portable Capnographe/Oxymètre de pouls
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