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Fonctionnement
Conduite sur route
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Comme déjà mentionné, l'autorité compétente de la circulation routière au niveau
régional peut fixer des conditions supplémentaires ou divergentes des normes
citées. Il revient exclusivement à la responsabilité du propriétaire et du conducteur
du véhicule de s'informer sur ces directives et de les respecter.
Si des parties ou des fonctions du véhicule, dont l'état ou l'expiration est pres-
crit, sont modifiées ultérieurement, l'"autorisation d'exploitation générale" devient
caduque et une nouvelle "autorisation générale d'utilisation" doit être demandée en
suivant la voie administrative respective spécifique au pays.
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Dépannage
