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Déclaration de garantie Hewlett-Packard
Produit HP
Durée de garantie
Logiciel :
Cartouches d'encre :
Têtes d'impression :
Imprimante et matériel HP associé : 1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final que les produits HP
spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de matériel et de main d'œuvre
pendant la période indiquée ci-dessus, à partir de la date d'acquisition du
produit par le client. Celui-ci doit être en mesure de présenter une preuve de la
date d'achat.
2. Pour les logiciels, la garantie assure qu'ils exécuteront les instructions
du programme mais pas que les logiciels seront exempts d'erreurs ou que
le fonctionnement ne sera pas interrompu.
3. La garantie HP couvre les problèmes survenant au cours d'une
utilisation normale du produit et ne s'applique pas en cas de :
a. Mauvais entretien ou modifications non autorisées
b. Utilisation de logiciel, d'interface, de support, de pièces ou
d'accessoires non fournis ou agréés par HP
c.
Exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches non HP ou
reconditionnées est sans conséquence sur la garantie ou sur les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si une panne ou
des dégâts causés peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche non
HP ou reconditionnée, HP facturera la réparation au tarif standard de la
main d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si, pendant la période de garantie, HP se voit notifier un défaut dans un
produit logiciel, un support ou une cartouche d'encre couverts par la
garantie, HP remplacera le produit défectueux. Si, pendant la période de
garantie, HP se voit notifier un défaut dans un produit matériel couvert par
la garantie, HP procédera, à sa discrétion, à la réparation ou au
remplacement du produit défectueux.
6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la réparation ou
au remplacement d'un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP
remboursera son prix d'achat dans un délai raisonnable après notification
du problème.
7. HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ni de
remboursement tant que le client n'a pas retourné à le produit.
8. Le produit de remplacement peut être neuf ou "comme neuf" si ses
fonctionnalités sont au moins égales à celles du produit remplacé.
9. Les produits HP peuvent contenir des pièces remanufacturés dont les
performances sont équivalentes à celles de pièces et de composants neufs
ou peuvent avoir été utilisés accessoirement.
10. La garantie HP est valable dans tous les pays où le produit HP
couvert par la garantie est distribué par HP, à l'exception du
Moyen-Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Venezuela et des départements français d'outre-mer (DOM). Pour ces
régions, la garantie est valide uniquement dans le pays d'achat. Des
contrats prévoyant des services de garantie supplémentaires, tels que la
maintenance sur site, peuvent être obtenus auprès de centre d'assistance
agréés dans les pays où ce produit est distribué par HP ou auprès d'un
importateur agréé.
B. Limites de la garantie
1. DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS
OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE,
CONCERNANT LES PRODUITS HP ET REJETTENT
EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE ET
D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
C. Limites des responsabilités
Pour des détails sur l'assistance, voir la section "Obtenir de l'aide" au chapitre 11.
90 jours
90 jours
90 jours
1. DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, A
L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS ENONCEES DANS CETTE
DECLARATION DE GARANTIE, NI HP NI SES FOURNISSEURS
TIERS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE
QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, MINEUR
OU CONSEQUENT, QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OU EMANE LA
RECLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU
UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON
LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU RISQUE
D'UN TEL DOMMAGE.
D. Législations locales
1. Les recours prévus dans la présente déclaration de garantie sont les
seuls et uniques recours du client, dans les limites autorisées par la
législation locale.
2. Cette déclaration de garantie donne au client certains droits. Il est
également possible que le client bénéficie de droits supplémentaires,
variant d'un état à l'autre aux Etats-Unis, d'une province à l'autre au
Canada et d'un pays à l'autre dans le reste du monde.
3. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation
locale en vigueur, elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite
législation. Selon certaines législations locales, certains refus et certaines
limites de garantie exposés dans cette déclaration peuvent ne pas
s'appliquer au client. Ainsi, certains états des Etats-Unis, de même que
certains gouvernements en dehors des Etats-Unis (y compris certaines
provinces canadiennes), peuvent :
a.
Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans cette
déclaration de restreindre les droits légaux d'un consommateur
(comme c'est le cas au Royaume-Uni).
b.
Restreindre la capacité pour un fabricant d'imposer de tels refus
ou limites de garantie.
c.
Accorder au client des droits supplémentaires au titre de la
garantie, spécifier la durée de garanties implicites que le fabricant
ne peut pas refuser ou lui interdire de limiter la durée d'une
garantie implicite.
4. POUR LES TRANSACTIONS EN AUSTRALIE ET EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES CONDITIONS DE CETTE
DECLARATION , DANS LES LIMITES LEGALES, N'EXCLUENT,
NE RESTREIGNENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS LEGAUX
OBLIGATOIRES POUR LA VENTE DE PRODUITS HP A CES
CLIENTS, MAIS S'Y AJOUTENT.
Révision : 15 mai 1998
A propos de cette édition
Dates de publication :
Première édition : juillet 1998
Les nouvelles éditions résultent d'une révision de la documentation. Les
modifications parfois publiées entre les éditions contiennent des
informations supplémentaires. Les dates sur la page de garde ne changent
que lors de la publication d'une nouvelle édition. Des corrections
mineures, ne remettant pas en cause le fonctionnement du produit,
peuvent être ajoutées à la réimpression sans modification de la date
d'impression.
La plupart des améliorations ou mises à jour du produit n'exigent pas de
modification de la documentation et, inversement, des corrections de cette
dernière peuvent être effectuées sans modification du produit. Ne
cherchez donc pas de relation entre les améliorations du produit et les
révisions de la documentation.
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