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5.1 Conditions et garantie
CARACTÉRISTIQUES
Les caractéristiques sont sujettes à modification sans préavis.
EXPÉDITION DES COMMANDES :
ATMOS s'efforcera de tenir compte des préférences des clients quant à la méthode d'expédition. ATMOS
se réserve le droit de choisir la méthode d'expédition pour les commandes payées d'avance. Toutes les
marchandises seront contrôlées et conditionnées avec soin dans le but d'éviter les erreurs mais, en cas
de problème, les réclamations devront être présentées dans les 24 heures suivant la livraison.
La responsabilité d'ATMOS prend fin lorsque les marchandises sont remises en bon état au transporteur
à notre quai de chargement. Si les marchandises sont endommagées en cours de transport, il faudra
présenter une réclamation auprès du transporteur. ATMOS aidera les clients à faire valoir ces réclamations.
RENVOI DE MATÉRIEL
Tout renvoi de marchandise doit avoir fait l'objet d'une autorisation de renvoi de matériel pré-autorisé
(RMA) de la part de ATMOS et comporter le numéro, avant le renvoi. Les frais de transport doivent être
payés d'avance par l'expéditeur et tous les risques de perte et de dommage des produits sont assumés
par l'expéditeur. Les renvois non autorisés seront refusés. Joignez une copie des documents d'expédition
et/ou de la facture aux articles renvoyés. Les échanges représenteront un montant égal à la valeur des
marchandises renvoyées, moins des frais de restockage et de manutention, pour du matériel ou des
consommables non utilisés et non ouverts.
EXCEPTIONS
• Les marchandises défectueuses ne peuvent être renvoyées que pour échange. Veuillez contacter le
service clientèle d'ATMOS avant de renvoyer des produits.
• Les marchandises incorrectement expédiées sont exemptées des frais de restockage. Veuillez
contacter le service clientèle d'ATMOS avant de renvoyer des produits.
GARANTIE
ATMOS garantit que l'évacuateur de fumée chirurgicale fabriqué par ATMOS est exempt de tout vice
de matériau ou de fabrication. Les produits ne sont garantis qu'en ce que ATMOS remplacera sans frais
tous les évacuateurs de fumée chirurgicale dont il a été prouvé qu'ils sont défectueux pour la durée d'un
(1) an après la date de livraison de l'évacuateur de fumée chirurgicale et dans la mesure où ATMOS a eu
la possibilité d'inspecter l'évacuateur de fumée chirurgicale présenté comme défectueux et l'installation
ou de les utiliser. Aucune garantie ne couvre les dommages secondaires ou accessoires de toute nature
découlant de tout défaut. La garantie ci-dessus est la seule garantie fournie par ATMOS et remplace
expressément toute autre garantie explicite ou implicite y compris, sans aucune limitation, les garanties
de qualité marchande et d'adéquation à une utilisation particulière. Toute garantie annoncée dans un
cours de vente ou d'utilisation est expressément exclue.
INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
Les informations, schémas, plans et spécifications fournis par ATMOS ont été préparés par ATMOS
à ses propres frais et ne doivent pas être utilisés ou divulgués par l'acheteur à toute autre fin que
l'installation, l'exploitation et l'entretien de l'évacuateur de fumée chirurgicale fourni.
Services clientèle/technique : 0049 7653 6890
CONDITIONS ET GARANTIE : CHAPITRE 5.0
905045 Rév B ATMOS MEDAP Manuel de l'opérateur
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