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End User License Agreements (EULAs)
Contrat de licence d'utilisateur final
pour logiciel ArcSoft
Ci-après figure un contrat de licence de logiciel légal entre vous,
l'utilisateur final du logiciel et ArcSoft, Inc. Lisez avec attention le
présent contrat de licence avant d'utiliser le logiciel ArcSoft pertinent
(le "Logiciel"). L'installation du Logiciel sur un ordinateur ou autre
dispositif indique que vous avez lu le présent contrat de licence et
accepté ses conditions.
1.
Octroi de licence. La présente licence vous autorise à utiliser
une copie du Logiciel contenu dans ce kit, ou du produit, sur un
ordinateur unique. Pour chaque titulaire de licence pour le
logiciel, le programme ne peut être "en cours d'utilisation" que sur
un seul ordinateur ou matériel informatique en même temps. Le
Logiciel est "en cours d'utilisation" lorsqu'il est, soit chargé dans
la mémoire vive (RAM), soit installé sur le disque dur ou une autre
mémoire permanente d'un ordinateur ou autre matériel
informatique. Une licence spéciale d'ArcSoft est nécessaire si le
programme doit être installé sur un serveur de réseau, aux seules
fins de distribution d'autres ordinateurs. Vous n'êtes pas
autorisé(e) à modifier, traduire, inverser l'assemblage de,
décompiler, désassembler, ni autrement tenter (i) de violer,
éviter, contourner, supprimer, désactiver ou déjouer, de toute
autre manière, tous mécanismes de protection du Logiciel
contenus dans celui-ci, y compris notamment tout mécanisme de
ce type utilisé pour limiter ou contrôler la fonctionnalité du
Logiciel ; ou (ii) de dériver du Logiciel le code source ou les idées
sous-jacentes, algorithmes, structures ou une organisation (sauf
dans la mesure où ces activités ne sont pas interdites par le droit
en vigueur).
2.
Droit d'auteur. Le Logiciel contenu dans le présent kit ou
appareil est protégé par la législation en matière de droit d'auteur
des États-Unis, les dispositions des conventions internationales
et les autres lois nationales en vigueur. Le Logiciel doit être traité
comme tout autre document protégé par droit d'auteur (par
exemple, les livres et enregistrements musicaux). La présente
licence n'autorise pas la location ni la donation à bail du Logiciel,
et les documents imprimés joints au Logiciel (le cas échéant) ne
peuvent être copiés.
3.
Propriété. Le titre et les droits de propriété, ainsi que tous autres
droits de propriété intellectuelle sur et afférents au Logiciel, ainsi
qu'à toute documentation jointe, et à toutes copies de ceux-ci,
seront la propriété unique et exclusive d'ArcSoft et/ou de ses
concédants de licence tiers. Vous convenez de vous conformer
à la législation en matière de droit d'auteur, ainsi qu'à toutes
autres lois en vigueur. Vous reconnaissez formellement que le
Logiciel contient des informations confidentielles et des secrets
commerciaux précieux d'ArcSoft et/ou de ses concédants de
licence tiers.
4.
Exclusion de garantie. AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, N'EST FORMULÉE CONCERNANT LE PRÉSENT
LOGICIEL, Y COMPRIS NOTAMMENT, AUCUNE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON DE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, ET ARCSOFT REJETTE
EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES NON PRÉVUES PAR
LES PRÉSENTES. VOUS SUPPORTEZ LA TOTALITÉ DU
RISQUE EN MATIÈRE DE QUALITÉ ET DE PERFORMANCES
DU LOGICIEL. DANS LE CAS OU LE LOGICIEL S'AVÉRERAIT
DÉFECTUEUX, VOUS, ET NON ARCSOFT OU UN
QUELCONQUE REVENDEUR AGRÉÉ, SUPPORTEREZ LA
TOTALITÉ DES COÛTS LIÉS AUX OPÉRATIONS
D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION
NÉCESSAIRES. CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS
L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QU'IL
EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE
S'APPLIQUE PAS À VOUS. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS
CONFÈRE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES ET IL EST
POSSIBLE QUE VOUS DISPOSIEZ ÉGALEMENT D'AUTRES
DROITS SUSCEPTIBLES DE DIFFÉRER D'UN ÉTAT À UN
AUTRE.
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