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ATTENTION
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE
(« CONTRAT ») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE
CE LOGICIEL EST ENTIÈREMENT RÉGIE PAR LES TERMES ET
CONDITIONS DE CE CONTRAT. CECI EST UN CONTRAT ENTRE
VOUS-MÊME (EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE)
ET YAMAHA CORPORATION (« YAMAHA »).
LE FAIT D'OUVRIR CE COFFRET INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ
L'ENSEMBLE DES TERMES DU CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS
LESDITS TERMES, VOUS NE DEVREZ NI INSTALLER NI COPIER NI
UTILISER DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL.
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D'AUTEUR
Yamaha vous concède le droit d'utiliser un seul exemplaire du logiciel et des
données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL »), livrés avec ce contrat. Le terme
LOGICIEL couvre toutes les mises à jour du logiciel et des données fournis. Ce
LOGICIEL est la propriété de Yamaha et/ou du (des) concédant(s) de licence
Yamaha. Il est protégé par les dispositions en vigueur relatives au droit d'auteur
et tous les traités internationaux pertinents. Bien que vous soyez en droit de
revendiquer la propriété des données créées à l'aide du LOGICIEL, ce dernier
reste néanmoins protégé par les lois en vigueur en matière de droit d'auteur.
• Vous pouvez utiliser ce LOGICIEL sur un seul ordinateur.
• Vous pouvez effectuer une copie unique de ce LOGICIEL en un format
lisible sur machine à des fins de sauvegarde uniquement, à la condition
toutefois que le LOGICIEL soit installé sur un support autorisant la copie de
sauvegarde. Sur la copie de sauvegarde, vous devez reproduire l'avis relatif
aux droits d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété indiquée sur
l'exemplaire original du LOGICIEL.
• Vous pouvez céder, à titre permanent, tous les droits que vous détenez sur ce
LOGICIEL, sous réserve que vous n'en conserviez aucun exemplaire et que
le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
2. RESTRICTIONS
• Vous ne pouvez en aucun cas reconstituer la logique du LOGICIEL ou le
désassembler, le décompiler ou encore en dériver une forme quelconque de
code source par quelque autre moyen que ce soit.
• Vous n'êtes pas en droit de reproduire, modifier, changer, louer, prêter ou
distribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou de l'utiliser à des fins de
création dérivée.
• Vous n'êtes pas autorisé à transmettre le LOGICIEL électroniquement à
d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau.
• Vous ne pouvez pas utiliser ce LOGICIEL pour distribuer des données
illégales ou portant atteinte à la politique publique.
• Vous n'êtes pas habilité à proposer des services fondés sur l'utilisation de
ce LOGICIEL sans l'autorisation de Yamaha Corporation.
Les données protégées par le droit d'auteur, y compris les données MIDI de
morceaux, sans toutefois s'y limiter, obtenues au moyen de ce LOGICIEL, sont
soumises aux restrictions suivantes que vous devez impérativement respecter.
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent en aucun cas être
utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation du propriétaire du droit
d'auteur.
• Les données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peuvent pas être
dupliquées, transférées, distribuées, reproduites ou exécutées devant un
public d'auditeurs sans l'autorisation du propriétaire du droit d'auteur.
• Le cryptage des données reçues au moyen de ce LOGICIEL ne peut être
déchiffré ni le filigrane électronique modifié sans l'autorisation du
propriétaire du droit d'auteur.
3. RÉSILIATION
Le présent contrat prend effet à compter du jour où le LOGICIEL vous est
remis et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Si l'une quelconque des
dispositions relatives au droit d'auteur ou des clauses du contrat ne sont pas
respectées, le contrat de licence sera automatiquement résilié de plein droit par
Yamaha, ce sans préavis. Dans ce cas, vous devrez immédiatement détruire le
LOGICIEL concédé sous licence, la documentation imprimée qui
l'accompagne ainsi que les copies réalisées.
4. GARANTIE LIMITÉE PORTANT SUR LE SUPPORT
Quant au LOGICIEL vendu sur un support perceptible, Yamaha garantit que le
support perceptible sur lequel le LOGICIEL est enregistré est exempt de défaut
de matière première ou de fabrication pendant quatorze (14) jours à compter de
la date de réception, avec comme preuve à l'appui une copie du reçu. Votre seul
recours opposable à Yamaha consiste dans le remplacement du support reconnu
défectueux, à condition qu'il soit retourné à Yamaha ou à un revendeur Yamaha
agréé dans un délai de quatorze jours avec une copie du reçu. Yamaha n'est pas
tenu de remplacer un support endommagé à la suite d'un accident, d'un usage
abusif ou d'une utilisation incorrecte. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE
PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, YAMAHA EXCLUT
Manuel d'installation du CD-ROM Accessory (Accessoires)
EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ IMPLICITE LIÉE AU
SUPPORT PERCEPTIBLE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER LE CONCERNANT.
5. EXCLUSION DE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation de ce LOGICIEL
est à vos propres risques. Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne
sont livrés « EN L'ÉTAT », sans garantie d'aucune sorte. NONOBSTANT
TOUTE AUTRE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT, YAMAHA
EXCLUT DE LA PRÉSENTE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL,
TOUTE RESPONSABILITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE LE
CONCERNANT, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET DE RESPECT DES DROITS DES TIERS.
YAMAHA EXCLUT EN PARTICULIER, MAIS DE MANIÈRE NON
LIMITATIVE À CE QUI PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE LIÉE À
L'ADÉQUATION DU LOGICIEL À VOS BESOINS, AU
FONCTIONNEMENT ININTERROMPU OU SANS ERREUR DU
PRODUIT ET À LA CORRECTION DES DÉFAUTS CONSTATÉS LE
CONCERNANT.
6. RESPONSABILITÉ LIMITÉE
LA SEULE OBLIGATION DE YAMAHA AUX TERMES DES PRÉSENTES
CONSISTE À VOUS AUTORISER À UTILISER CE LOGICIEL. EN
AUCUN CAS YAMAHA NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE, PAR
VOUS-MÊME OU UNE AUTRE PERSONNE, DE QUELQUE DOMMAGE
QUE CE SOIT, NOTAMMENT ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, DE
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU
CONSÉCUTIFS, DE FRAIS, PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE
DONNÉES OU D'AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE
L'UTILISATION CORRECTE OU INCORRECTE OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI YAMAHA OU
UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ ONT ÉTÉ PRÉVENUS DE L'ÉVENTUALITÉ
DE TELS DOMMAGES. Dans tous les cas, la responsabilité entière de
Yamaha engagée à votre égard pour l'ensemble des dommages, pertes et causes
d'actions (que ce soit dans le cadre d'une action contractuelle, délictuelle ou
autre) ne saurait excéder le montant d'acquisition du LOGICIEL.
7. LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS
Des logiciels et données de fabricants tiers (« LOGICIELS DE FABRICANTS
TIERS ») peuvent être associés au LOGICIEL. Lorsque, dans la documentation
imprimée ou les données électroniques accompagnant ce logiciel, Yamaha
identifie un logiciel et des données comme étant un LOGICIEL DE
FABRICANT TIERS, vous reconnaissez et acceptez que vous avez l'obligation
de vous conformer aux dispositions de tout contrat fourni avec ce LOGICIEL
DE FABRICANT TIERS, et que la partie tierce fournissant le LOGICIEL DE
FABRICANT TIERS est responsable de toute garantie ou responsabilité liée à
ou résultant de ce dernier. Yamaha n'est en aucun cas responsable des
LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS ou de l'utilisation que vous en faites.
• Yamaha exclut toute garantie expresse portant sur des LOGICIELS DE
FABRICANTS TIERS. DE SURCROIT, YAMAHA EXCLUT
EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ IMPLICITE LIÉE AU
LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER LE
CONCERNANT.
• Yamaha ne vous fournira aucun service ni maintenance concernant le
LOGICIEL DE FABRICANT TIERS.
• En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu responsable, par vous-même ou
une autre personne, de quelque dommage que ce soit, notamment et de
manière non limitative, de dommages directs, indirects, accessoires ou
consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, pertes de données ou d'autres
dommages résultant de l'utilisation correcte ou incorrecte ou de
l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS.
8. REMARQUE GÉNÉRALE
Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être
interprété, sans qu'il soit fait référence aux conflits des principes de loi. Conflits
et procédures sont de la compétence du tribunal de première instance de Tokyo,
au Japon. Si pour une quelconque raison, un tribunal compétent décrète que
l'une des dispositions de ce contrat est inapplicable, le reste du présent contrat
restera en vigueur.
9. CONTRAT COMPLET
Ce document constitue le contrat complet passé entre les parties relativement à
l'utilisation du LOGICIEL et de toute documentation imprimée
l'accompagnant, et remplace tous les accords ou contrats antérieurs, écrits ou
oraux, portant sur l'objet du présent accord. Aucun avenant ni aucune révision
du présent contrat n'auront force obligatoire s'ils ne sont pas couchés par écrit et
revêtus de la signature d'un représentant Yamaha agréé.
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Mode d'emploi
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