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CONDITIONS GENERALES DE GARANTIE BARCO MID
Applicables à partir du 1er janvier 2008
ARTICLE 1 : GARANTIE DU PRODUIT
Barco nv, Medical Imaging Division garantit que l'équipement est exempt de tout
défaut de matériau ou de main-d'oeuvre pendant la période de garantie ou la
période spécifique d'un programme d'extension de garantie.
Matériel : Barco garantit qu'à la livraison et en vertu des présentes, les Produits
seront (i) conformes aux spécifications en vigueur à la date de la livraison et (ii)
exempts de défauts de matériau et de main-d'oeuvre (les « Garanties »).
Logiciel : Barco garantit que le logiciel créé par Barco fonctionnera dans une large
mesure selon les spécifications en vigueur à la date de livraison.
Fondamentalement, le logiciel est susceptible de présenter des bogues et des
erreurs. Barco ne donne aucune garantie quant au logiciel fourni « en l'état » au
Client et ne garantit pas que les Produits fonctionneront de manière ininterrompue
ou sans erreurs.
Sauf stipulation contraire dans le manuel du Produit Barco ou dans le contrat conclu
entre Barco et le Client, la période de garantie est de
(a)
Matériel : 12 mois à compter de la date de la facture Barco.
(a)
Logiciel : 3 mois à compter de la date de la facture Barco.
Nonobstant les dispositions de la clause 2, la réparation et le remplacement de
pièces défectueuses et/ou la main-d'oeuvre se font dans nos ateliers,
conformément aux termes et conditions définis ci-après :
1.1
Toute réclamation sous Garantie doit être notifiée à Barco par écrit sous 8 jours à
partir de la date à laquelle le défaut ou la panne a été découvert(e) ou constaté(e)
pour la première fois. Dès qu'une panne survient, le Client contacte le centre de
support technique de Barco nv, MID (ou un centre de réparation agréé) par
téléphone, télécopie ou courrier électronique et fournit à l'intervenant concerné une
description complète du problème, y compris le modèle et le numéro de série de
l'équipement concerné.
1.2
L'intervenant du support technique diagnostique le problème rencontré par le Client
et lui indique comment procéder. Le support technique peut éventuellement
demander le renvoi de l'équipement ou des sous-ensembles défectueux à Barco nv
ou au centre de support technique de MID (ou à un centre de réparation agréé) en
vue de leur réparation. En aucun cas le Client ne peut retourner une pièce ou un
Produit défectueux à Barco sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de Barco.
Si Barco autorise le retour du Produit défectueux dans ces locaux, il délivrera une
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