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GARANTIE COMMERCIALE
Le vendeur garantit ses produits contre tout défaut de matériel ou de fabrication, SAUF
si la défaillance est imputable à un remplacement de matériel en cas d'urgence causé
par l'indisponibilité du matériel normalement utilisé. Cette garantie couvre le
remplacement de toute pièce fournie par l'usine du Vendeur, mais ne couvre pas la
main-d'œuvre et les matériels non fournis par le Vendeur, de même que tous les frais
pour lesdits main-d'œuvre et matériels, que cette main-d'œuvre, ces matériels ou ces
frais soient dus au remplacement de pièces, réglages, réparations ou toute autre travail
effectué. Cette garantie ne s'applique à aucun équipement qui a été réparé ou altéré en
dehors de l'usine du Vendeur de telle manière à compromettre sa stabilité, selon le
Vendeur, ou a été soumis à une utilisation abusive, une négligence ou des conditions
d'utilisation non conformes à celles pour lesquelles cet équipement a été conçu. Cette
garantie ne couvre pas les effets dus aux propriétés physiques ou chimiques de la
vapeur, de l'eau ou d'autres liquides ou gaz utilisés dans l'équipement.
L'ACHETEUR RECONNAÎT QUE LA GARANTIE DU VENDEUR À L'ÉGARD DES
DÉFAUTS DE FABRICATION OU DE MATIÈRES, AVEC LES LIMITATIONS
ÉNONCÉES ICI, TIENT LIEU ET EXCLUT TOUTE AUTRE FORME DE GARANTIE,
TANT EXPRESSE QU'IMPLICITE, QU'ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE RAPPORTS
D'AFFAIRES, DES PRATIQUES COMMERCIALES USUELLES OU AUTRES, ET QU'IL
NE BÉNÉFICIE PAS D'AUTRES GARANTIES, NOTAMMENT DE QUALITÉ
MARCHANDE OU D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, AU-DELÀ DE LA
DESCRIPTION DU PRODUIT CONFIRMÉE PAR L'ACHETEUR ET LE VENDEUR À
LA DATE DE L'ACCORD FINAL.
Cette garantie est nulle et non avenue si l'alimentation du produit dépasse l'alimentation
nominale indiquée sur la plaque de série du produit de plus de 5 % pour les modèles
au gaz et au mazout, ou si, selon le VENDEUR, le produit a été installé dans une
atmosphère corrosive ou a été soumis à des fluides ou gaz corrosDFS, soumis à des
conditions telles que utilisation abusive, négligence, accident, choc thermique excessif,
humidité excessive, dégâts physiques, impact, abrasion, altérations non autorisées ou
utilisation contraire aux instructions imprimées du VENDEUR, ou si le numéro de série
a été altéré, rendu invisible ou retiré.
L'ACHETEUR CONVIENT QU'EN AUCUN CAS LE VENDEUR NE SERA
RESPONSABLE DES COÛTS DE TRAITEMENT, DES PERTES DE REVENUS, DES
PERTES D'ACHALANDAGE, OU AUTRES DOMMAGES INDIRECTS OU
CONSÉCUTDFS, DÉCOULANT DE LA COMMANDE OU DE L'UTILISATION DE SES
PRODUITS, QU'ILS SOIENT LE RÉSULTAT DU NON-RESPECT DES CLAUSES DE
GARANTIE, D'UNE NON-CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS DE COMMANDE, DE
RETARDS DE LIVRAISON OU DE TOUTE AUTRE PERTE SUBIE PAR L'ACHETEUR.
Composant
Modèles applicables
Échangeurs de chaleur
Appareils de chauffage au gaz, sauf les modèles
MPR
Échangeurs de chaleur
Modèles infrarouges de faible intensité, option de
chaleur à gaz pour les modèles MPR
Compresseurs
Condenseurs pour cassettes
Brûleurs
Modèles infrarouges de faible intensité
Compresseurs
Modèles MPR
Autres
Composants sauf les échangeurs thermiques,
serpentins, condenseurs, brûleurs, tôle
Échangeurs thermiques/Serpentins
Systèmes et chaudières canalisés d'intérieur
et d'extérieur, modèles à vapeur/eau chaude,
modèles au mazout, modèles électriques,
cassettes, ventilateurs verticaux, appareils
géothermiques
Compresseurs
Ventilateurs verticaux, appareil géothermiques
Brûleurs
Modèles infrarouges de haute intensité
Pièces en tôle
Tous les produits
Comme la Modine Manufacturing Company a un programme d'amélioration permanente de ses produits, elle se réserve le droit de modifier
© Modine Manufacturing Company 2017
DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, DIX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR À L'ÉTAT
INCHANGÉ OU CENT-VINGT-SIX MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU
VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR
OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, CINQ ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR
L'ACHETEUR À L'ÉTAT INCHANGÉ OU SOIXANTE-SIX MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION
DE L'USINE DU VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
DEUX ANS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, DEUX ANS À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR
À L'ÉTAT INCHANGÉ OU TRENTE MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU
VENDEUR, SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
UN AN À PARTIR DE LA DATE DE PREMIER USAGE BÉNÉFICIAIRE PAR L'ACHETEUR OU TOUT
AUTRE UTILISATEUR, UN AN À PARTIR DE LA DATE DE REVENTE PAR L'ACHETEUR À L'ÉTAT
INCHANGÉ OU DIX-HUIT MOIS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU VENDEUR,
SELON LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES.
la conception et les caractéristiques techniques sans préavis.
LE RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L'EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ À LA
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU VENDEUR
DE TOUT COMPOSANT QUI, AU COURS DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
APPLICABLE DÉFINIE EN CECI ET AVEC AUTORISATION ÉCRITE PRÉALABLE,
SERA RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA MESURE OÙ
L'INSPECTION FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE QUE LEDIT
PRODUIT EST DÉFECTUEUX, SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ À ÊTRE
INCORPORÉ PAR L'ACHETEUR DANS UN COMPOSANT DE L'ÉQUIPEMENT
FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L'OBLIGATION DU VENDEUR,
AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE À UN AN À
COMPTER DE LA DATE D'EXPÉDITION PAR LE VENDEUR. POUR LES PRODUITS
AU GAZ INSTALLÉS DANS UNE FORTE HUMIDITÉ, LES APPLICATIONS ET
UTILISANT DES ÉCHANGEURS THERMIQUES EN INOX, LE RECOURS DE
L'ACHETEUR EN CAS DE VIOLATION DE GARANTIE, TEL QUE LIMITÉ EN CECI,
SERA LIMITÉ À DIX ANS À PARTIR DE LA DATE D'EXPÉDITION DE L'USINE DU
VENDEUR.
Ces garanties sont données uniquement au propriétaire-utilisateur initial et ne sont pas
cessibles ou assignables. Aucune disposition n'est prévue dans ces garanties pour la
main-d'œuvre ou la participation de main-d'œuvre sur site. Le Vendeur ne remboursera
pas les frais encourus en son nom pour des réparations effectuées sur l'un de ses
produits, quel qu'il soit. Aucun crédit ne sera fait pour toute pièce défectueuse retournée
sans autorisation écrite (y compris, mais sans s'y limiter, numéro de modèle, numéro de
série, date de la panne, etc.) et sans port prépayé.
GARANTIE SUPPLÉMENTAIRE EN OPTION
Sous réserve de l'achat d'une garantie supplémentaire, le vendeur prolonge la garantie
fournie en ceci de quatre (4) années supplémentaires pour certains compresseurs.
Sous réserve de l'achat d'une garantie supplémentaire, le vendeur étend la garantie en
ceci à quatre (4) ou neuf (9) années supplémentaires sur certains échangeurs
thermiques.
EXCLUSION DE CONSOMMABLES ET CONDITIONS AU-DELÀ DU CONTRÔLE DU
VENDEUR
Cette garantie ne s'applique pas aux articles suivants : gaz frigorigène, courroies,
filtres, fusibles et autres articles consommés ou normalement usés ou conditions
au-delà du contrôle du Vendeur, y compris (sans limitation quant à sa généralité) corps
étranger, pollution ou contamination dans l'air ou l'eau utilisés pour le refroidissement
de l'échangeur thermique (condenseur) ou si la panne de la pièce est causée par une
alimentation en air ou en eau inadéquate ou un tuyau d'alimentation de taille
inadéquate ou incorrect.
« PÉRIODE DE GARANTIE APPLICABLE »
Modine Manufacturing Company
1500 DeKoven Avenue
Racine, WI 53403
Téléphone : 1.800.828.4328 (HEAT)
www.modinehvac.com
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