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Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signification suivante:
Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant
sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code
Objet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première diffusion
sous les termes du Contrat.
Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une Contribution.
Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et
auquel l'accès est nécessaire en vue de modifier le Logiciel.
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