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ACCORD DE LICENCE À L'INTENTION DE L'UTILISATEUR FINAL
ACCORD DE LICENCE DE SANDISK CORPORATION À L 'INTENTION DE L 'UTILISATEUR FINAL
VOUS NE DEVEZ NI UTILISER NI CHARGER CES LOGICIELS avant d'avoir lu attentivement les conditions
suivantes. Le micrologiciel, les programmes informatiques, les pilotes de l'appareil, les données ou les
informations (les « logiciels ») distribués ou groupés avec le produit, vous sont fournis conformément aux
conditions générales de cet accord de licence à l'intention de l'utilisateur final et peuvent être soumis à
d'autres conditions telles que stipulées dans un accord conclu entre vous et les concédants de licence
tiers de SanDisk. En téléchargeant, installant ou utilisant les logiciels annexes, vous acceptez toutes les
conditions de cet accord de licence à l'intention de l'utilisateur final entre SanDisk Corporation (« SanDisk »
ou « nous ») et chaque personne qui télécharge, installe ou utilise lesdits logiciels (« vous » ou « votre »).
Les logiciels sont la propriété de SanDisk ou d'autres entreprises (« concédants de licence ») qui autorisent
SanDisk à distribuer leurs logiciels. Si vous n'êtes pas d'accord avec les conditions générales suivantes,
veuillez ne pas installer ni utiliser les logiciels. Les logiciels sont protégés par les lois et traités interna-
tionaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités en matière de propriété
intellectuelle.
1. Licence d'utilisation des logiciels. En vertu des conditions générales stipulées dans la présente, SanDisk
vous accorde le droit limité, non exclusif, non sous-licenciable, transférable conformément auxdites
conditions générales et sans redevances en conformité avec les droits de propriété intellectuelle de
SanDisk, d'utiliser les logiciels dans leur forme exécutable pour les produits et services SanDisk, unique-
ment aux fins d'usage personnel sur un seul ordinateur (la « licence »). Pour chaque détenteur d'une
licence, les logiciels ne peuvent être « en cours d'utilisation » que sur un seul ordinateur ou équipement à
tout moment. Un logiciel est dit « en cours d'utilisation » lorsqu'il est téléchargé, copié, chargé dans la
mémoire vive ou installé sur le disque dur ou autre mémoire permanente d'un ordinateur ou autre
périphérique. SanDisk et ses concédants de licence conservent tout droit, titre et intérêt liés aux logiciels.
2. Restrictions. SanDisk ou ses concédants de licence conservent tous leurs droits sur les logiciels pour
lesquels une licence expresse ne vous est pas accordée. Vous ne pouvez pas modifier, adapter ou traduire
les logiciels, ni en créer des œuvres dérivées (nouvelles versions). Aucun code source n'est fourni aux
termes de cet accord. Vous n'avez pas le droit de rétroconcevoir, démonter, décompiler, louer ou donner à
bail les logiciels, ni de recréer ou chercher à découvrir la version du code source des logiciels. Les logiciels
contiennent des informations exclusives et confidentielles appartenant à SanDisk ou ses concédants de
licence, que vous convenez de ne pas chercher à découvrir ni divulguer. Toute copie ou l'ensemble des
copies autorisées des logiciels, que vous effectuez ou distribuez, doivent être non modifiées, comprendre
tous les avis d'origine sur les droits exclusifs des logiciels et inclure ou être accompagnées de cet accord.
Vous n'avez pas le droit de diviser les logiciels en plusieurs composants aux fins de sous-licence, de distri-
bution ou de transfert à une partie tierce. Vous n'avez pas le droit d'incorporer les logiciels dans tout autre
produit logiciel ni de modifier les logiciels, en intégralité ou en partie, de quelque manière que ce soit.
3. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES
PAR LA LOI EN VIGUEUR, LES LOGICIELS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES »
SANS GARANTIES. NI SANDISK NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE FONT DE DÉCLARATION OU
N'OFFRENT DE GARANTIE, LÉGALE OU AUTRE, DANS LA LOI OU DANS L'EXERCICE DE TRANSAC-
TIONS OU DE L'USAGE COMMERCIAL, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION,
TOUTES GARANTIES DE COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-
INGÉRENCE OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUTE PARTIE
TIERCE, OU ÉQUIVALENTES EN VERTU DES LOIS DE TOUTE JURIDICTION. VOUS ASSUMEZ TOUS LES
RISQUES EN TERMES DE QUALITÉ ET DE FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS. DANS LE CAS OÙ UN
LOGICIEL S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS, ET NON PAS SANDISK, SES CONCÉDANTS DE LICENCE OU
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