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Glossaire des symboles :
Norme de
Symbole
référence
Sans objet
21 CFR Partie
801.109(b)(1)
ISO 15223-1
Symbole 5.4.5
(Voir le symbole
général
d'interdiction
dans
l'Annexe B)
2012/19/UE
ISO 15223-1
Symbole 5.1.1
ISO 15223-1
Symbole 5.1.2
ISO 15223-1
Symbole 5.1.3
ISO 15223-1
Symbole 5.1.7
ISO 15223-1
Symbole 5.1.6
ISO 15223-1
Symbole 5.4.3
Annexe A
o
n
A.15
Titre de la norme
Sans objet
Dispositifs portant un
étiquetage de prescription
requise
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Conforme à la directive
relative aux déchets
d'équipements électriques et
électroniques (DEEE)
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Dispositifs médicaux —
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux
Page 8/9
Titre du symbole
Indique un dispositif
Cet appareil est un dispositif
médical
médical.
Sur prescription
Indique que le produit ne
uniquement
peut être vendu que par un
médecin ou sur sa
prescription.
Ne contient pas de
Indique que le dispositif
latex de caoutchouc
médical ne contient pas de
naturel
latex de caoutchouc naturel.
Élimination en fin de
Le pictogramme indique que
vie utile
les DEEE ne doivent pas
être éliminés avec les
ordures ménagères, mais
qu'ils doivent être jetés
séparément.
Fabricant
Indique le fabricant du
dispositif médical.
Représentant agréé
Indique le représentant
dans la Communauté
agréé dans la Communauté
européenne
européenne.
Date de fabrication
Indique la date à laquelle le
dispositif médical a été
fabriqué.
Numéro de série
Indique le numéro de série
du fabricant, de manière à
pouvoir identifier un appareil
médical spécifique.
Référence catalogue
Indique le numéro de
référence catalogue du
fabricant, de manière à
pouvoir identifier le dispositif
médical.
Indique qu'il est demandé de
Consulter le mode
d'emploi
consulter un mode d'emploi
en format électronique
(eIFU).
Signification
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