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3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS PAR LA
GARANTIE
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par cette garan-
tie:
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages (pièces et
main-d'oeuvre);
– Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer aux
normes d'entretien ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du
conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'entre-
tien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces
et d'accessoires n'ayant pas été fabriqués ou approuvés par BRP et qui, de
son avis raisonnable, ne sont pas compatibles avec le produit ou affectent de
manière irrévocable l'opération, la performance ou la durabilité du produit, ou
encore les dommages résultant de réparations effectuées par une personne
n'étant pas un distributeur/concessionnaire VTT Can-Am autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la
négligence, la compétition, ou encore une utilisation non conforme aux recom-
mandations du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un évènement extérieur, d'un accident, d'une sub-
mersion, d'introduction de neige ou d'eau, d'un incendie, d'un vol, d'un acte de
vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants qui ne sont pas adaptés au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la corrosion ou de l'exposition aux éléments natu-
rels;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou
de tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, les coûts de
transport, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à un
taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus ou la perte de jouissance du
véhicule pendant la durée du service ou des réparations.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à la-
quelle le produit est mis en service pour la première fois, et ce pour une période de:
VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée.
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale ou locative.
Un produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans le cadre
de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe quel moment de la
période de garantie. Un produit est également utilisé à des fins commerciales
lorsque, à n'importe quel moment de la période de garantie, il est immatriculé à
des fins commerciales.
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