HP MediaSmart Server Guide D'utilisation page 293

Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source
associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable.
Cependant, par exception spéciale, le code source distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit
de normalement distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants
principaux (compilateur, noyau et autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable
fonctionne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès permettant leur copie depuis
un endroit particulier, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le
même endroit compte comme une distribution du code source, même si les tiers ne sont pas
contraints de copier le source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le Programme, sauf tel
qu'expressément prévu par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en
sous-licence, ou distribuer le Programme d'une autre manière est réputée non valable et met
immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de
vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations
résiliées aussi longtemps que ledits tiers s'y conforment pleinement.
5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que vous ne l'avez pas signée.
Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer le Programme
ou les ouvrages dérivés. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme (ou un ouvrage quelconque
fondé sur le Programme), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence ainsi que de
toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou
d'ouvrages dérivés.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel ouvrage fondé sur le
Programme), une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant originel
de la licence, l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l'exercice des
droits octroyés au titre des présentes par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité
d'imposer le respect de la présente Licence à des tiers.
7. Si, par suite d'une décision de justice ou de l'allégation d'une transgression de brevet ou toute autre
raison (non limitée à un problème de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par
jugement, accord ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, elles ne vous
excusent pas des conditions de la présente Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à
satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre obligation
pertinente, alors vous ne pouvez pas du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence
de brevet ne permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous ceux qui
reçoivent une copie directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon pour
vous de satisfaire à la fois à la licence du brevet et à la présente Licence serait de vous abstenir
totalement de toute distribution du Programme.
Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable dans n'importe quelle
circonstance particulière, l'intention est que le reste de l'article s'applique. La totalité de la section
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.
Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un quelconque brevet ou d'autres
revendications à un droit de propriété ou à contester la validité de ces revendications ; cet article a
pour seul objectif de protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en
oeuvre par la pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses
contributions au large spectre de logiciels distribués par ce système en se fiant à l'application
cohérente de ce système ; le licencié ne peut pas imposer ce choix.
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