Konica Minolta bizhub PRO C5500 Guide De L'utilisateur page 22

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2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou toute
partie de ce dernier pour constituer ainsi une oeuvre dérivée du
Programme et copier et distribuer lesdites modifications ou ladite oeuvre
selon les termes de l'article 1 ci-dessus, sous réserve de vous conformer
à toutes les conditions suivantes :
a) Vous devez ajouter aux fichiers modifiés des indications très claires
stipulant que vous avez modifié les fichiers ainsi que la date desdites
modifications.
b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que toute
oeuvre que vous distribuez ou publiez et contenant le Programme en tout
ou en partie ou étant dérivée du Programme ou d'une partie de ce
dernier, soit concédée sous licence comme un tout et gratuitement à
n'importe quel tiers selon les dispositions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des commandes de
manière interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez faire en sorte qu'il
imprime ou affiche, lors d'une utilisation interactive usuelle, un message
incluant un avis de copyright approprié ainsi qu'un avis stipulant
l'absence de garantie (ou indiquant que c'est vous qui assurez la
garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programmes dans
ces conditions et message expliquant à l'utilisateur comment consulter
une copie de la présente Licence. (Exception : si le Programme lui-même
est interactif mais qu'il n'imprime généralement pas un tel message,
votre oeuvre fondée sur le Programme n'est pas obligé d'imprimer un tel
message.)
Ces exigences s'appliquent à l'oeuvre modifiée prise comme un tout.
Si des parties identifiables de ladite oeuvre ne sont pas dérivées du
Programme et qu'elles peuvent raisonnablement être considérées
comme des oeuvres indépendantes et distinctes à part entière, cette
Licence et ses dispositions ne s'appliquent pas auxdites parties lorsque
vous les distribuez en tant qu'oeuvres distinctes. Mais si vous distribuez
ces mêmes parties comme partie d'un tout, formant une oeuvre basée
sur le Programme, la distribution de ce tout doit se faire selon les termes
de cette Licence et les autorisations qu'elle accorde aux autres titulaires
de licence s'étendent à l'ensemble de l'oeuvre et donc à chacune de ses
parties quel qu'en soit l'auteur.
Par conséquent, cet article n'a pas pour objet de revendiquer des droits
ni de contester vos droits sur une oeuvre intégralement écrite par vous-
même ; son objet consiste plutôt à exercer le droit de contrôler la
distribution d'oeuvres dérivées ou collectives fondées sur le Programme.
En outre, la simple fusion d'une autre oeuvre non fondée sur le
Programme avec le Programme (ou avec une oeuvre fondée sur le
Programme) effectuée sur un support de stockage ou de distribution ne
soumet pas l'autre oeuvre au champ d'application de cette Licence.
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Introduction/Informations liées à la sécurité
bizhub PRO C5500

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