Chapitre 8
Garantie, responsabilité et réclamations
HACH LANGE GmbH garantit que le produit livré est exempt de vices de matériaux et
d'usinage et s'engage à réparer ou à remplacer gratuitement les éventuelles pièces erronées.
Le délai de prescription pour les réclamations concernant les appareils achetés est de
24 mois. La conclusion d'un contrat de maintenance dans les 6 mois suivant l'achat porte le
délai de prescription à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des vices, comprenant également l'absence de propriétés
garanties, à l'exclusion de toute autre demande, de la manière suivante : le fournisseur choisit
de réparer gratuitement ou de remplacer toutes les pièces qui, pendant la garantie à compter
du jour du transfert des risques, sont indubitablement inutilisables ou dont l'utilité est
nettement compromise à la suite d'un événement situé avant le transfert des risques,
notamment en raison de vices de construction, de matériaux ou de finition. Le client est tenu
de notifier immédiatement par écrit au fournisseur la constatation de tels vices, toutefois sept
jours au plus tard après la constatation du défaut. Dans le cas contraire, la prestation est
considérée comme acceptée en dépit du vice constaté. Il n'existe pas de responsabilité
supplémentaire pour tout dommage direct ou indirect.
Si, pendant la garantie, conformément aux consignes prescrites par le fournisseur, certains
travaux de maintenance ou d'inspection spécifiques à l'appareil sont à effectuer par le client
(maintenance) ou à faire faire par le fournisseur (inspection) et que ces travaux ne sont pas
effectués, le client perdra tout droit à réparation des dommages dus au non-respect de ces
prescriptions.
Il est impossible de faire valoir des droits additionnels, notamment des droits à réparation des
dommages consécutifs.
Les pièces d'usure et les dommages causés par une manipulation, un montage ou une
application non conformes, sont exclus de cette clause.
Les appareils HACH LANGE GmbH ont prouvé leur fiabilité dans de nombreuses applications
et sont donc employés fréquemment dans des circuits de régulation automatiques afin de
garantir le fonctionnement le plus rentable possible.
Afin d'éviter ou de limiter tout dommage consécutif, il est donc recommandé de concevoir le
circuit de régulation de telle manière que le dérangement d'un appareil entraîne
automatiquement une commutation du circuit de réserve qui assure le fonctionnement le plus
fiable pour l'environnement et le processus.
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