transférable conformément à ces conditions et libre de royalties en vertu des droits de
propriété intellectuelle de SanDisk concernant l'utilisation du Logiciel sous sa forme
exécutable pour votre usage personnel uniquement, et ce à tout moment, avec un produit
SanDisk et sur un seul ordinateur ou un autre périphérique matériel (la « Licence »).
Le logiciel est considéré comme « utilisé » lorsqu'il est téléchargé, copié, chargé en mémoire
RAM ou installé sur un disque dur ou autre mémoire permanente d'un ordinateur ou autre
périphérique matériel.
2. Restrictions : SanDisk et ses Concédants conservent tous les droits inhérents au logiciel
qui ne vous sont pas expressément octroyés. Il vous est interdit de modifier, adapter,
traduire ou créer des produits dérivés (nouvelles versions) du logiciel. Aucun code source
n'est fourni dans le cadre du présent contrat. Vous ne devez pas désosser, décompiler,
désassembler, louer, céder ou modifier le Logiciel, ni recréer ou rechercher le code source du
logiciel. Vous ne devez incorporer le Logiciel dans aucun autre logiciel ou périphérique, ni le
combiner avec aucun autre logiciel ou périphérique. Le logiciel contient des informations
propriétaires et confidentielles appartenant à SanDisk et à ses Concédants, que vous vous
engagez à ne pas rechercher ou révéler à des tiers. Toutes les copies autorisées du logiciel
que vous réalisez ou distribuez doivent être originales, doivent contenir tous les avis de
propriété d'origine et doivent inclure le présent contrat ou en être accompagné. Vous ne
devez pas séparer le logiciel en composants distincts à des fins de sous-licence, de
distribution ou de transfert à un tiers.
3.RENONCIATION AUX GARANTIES : DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN
VIGUEUR LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » SANS
GARANTIE AUCUNE, ET NI SANDISK NI SES CONCÉDANTS NE FONT AUCUNE AFFIRMATION
NI GARANTIE, STATUTAIRE OU AUTRE, SELON LA LOI OU DANS LE CADRE DES
TRANSACTIONS OU UTILISATIONS COMMERCIALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y
COMPRIS NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE NON-INGÉRENCE, OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUT TIERS OU AUX DROITS ÉQUIVALENTS SELON LES
LOIS DE TOUTE JURIDICTION. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES QUANT À LA
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX,
VOUS-MÊME, ET NON SANDISK, SES CONCÉDANTS OU SES REVENDEURS, ASSUMERIEZ LA
TOTALITÉ DES COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION.
4.LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN
AUCUN CAS SANDISK, SES CONCÉDANTS OU LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
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SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES ÉVENTUELS PRÉJUDICES INDIRECTS,
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE OU EN
RELATION AVEC LE TÉLÉCHARGEMENT, LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION OU LES
PERFORMANCES OU NON-PERFORMANCES DU LOGICIEL, MÊME SI A ÉTÉ INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS
S'APPLIQUERONT NONOBSTANT TOUTE DÉFAILLANCE DE TOUT RECOURS PRÉVU DANS LE
CADRE DU PRÉSENT CONTRAT DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS LA
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5. Le Logiciel est fourni avec des « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, la copie ou la divulgation
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DFARS 252.227-7013 et suivants. L'utilisation du logiciel par le Gouvernement constitue une
reconnaissance des droits propriétaires de SanDisk à cet égard. Le sous-traitant ou le
fabricant est la société SanDisk, 601 McCarthy Blvd., Milpitas, CA 95035.
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