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ACCÉDÉ AU LOGICIEL PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR « NE PAS ACCEPTER »
POUR INTERROMPRE LE PROCESSUS DE TÉLÉCHARGEMENT.
Les micrologiciels, programmes informatiques, pilotes de périphérique, données ou
information (le « Logiciel ») sont fournis à chaque personne qui télécharge, utilise ou
installe le logiciel (« vous » ou « votre ») selon les termes du présent contrat entre vous et
SanDisk Corporation (« SanDisk », « nous », ou « notre »), et peuvent être soumis à des
termes et conditions supplémentaires dans le cadre d'un contrat entre vous et les
concédants de licence tiers (les « Concédants »). Le logiciel est la propriété de SanDisk ou
de ses Concédants. Le logiciel est protégé par les droits d'auteur et les traités
internationaux sur les droits d'auteur ainsi que par tout traité ou loi relatif à la propriété
intellectuelle.
1.
Licence d'utilisation du logiciel. Conformément au termes et conditions stipulés dans
la présente, SanDisk vous accorde une licence limitée, non exclusive, non sous-concédable,
transférable conformément à ces conditions et libre de royalties selon les droits à la
propriété intellectuelle de SanDisk concernant l'utilisation du Logiciel sous sa forme
exécutable pour votre usage personnel uniquement avec un produit SanDisk et sur un seul
ordinateur ou un autre périphérique matériel à tout moment (la « Licence »). Le logiciel est
« utilisé » lorsqu'il est téléchargé, copié, chargé sur une mémoire RAM ou installé sur le
disque dur ou une autre mémoire permanente d'un ordinateur ou d'un autre périphérique
matériel.
2.
Restrictions. SanDisk et ses Concédants conservent tous les droits inhérents au
logiciel qui ne vous sont pas expressément octroyés. Il vous est interdit de modifier,
adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées (nouvelles versions) du logiciel. Aucun code
source n'est fourni dans le cadre du présent contrat. Vous en devez pas désosser,
décompiler, désassembler, louer, céder ou modifier le Logiciel, ni
recréer ou rechercher le code source du Logiciel. Vous ne devez pas incorporer ni combiner
le Logiciel dans tout autre logiciel ou périphérique. Le logiciel contient des informations
propriétaires et confidentielles appartenant à SanDisk et à ses Concédants, que vous
acceptez de ne pas rechercher ni révéler à des tiers. Toutes les éventuelles copies
autorisées du Logiciel que vous effectuez ou distribuez doivent être non modifiées, doivent
contenir l'ensemble des notifications propriétaires du Logiciel d'origine, et doivent inclure ou
être accompagnées du présent Contrat. Vous ne devez pas séparer le logiciel en
composants à des fins de sous-licence, de distribution ou de transfert à un tiers.
3.
RENONCIATION AUX GARANTIES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI
EN VIGUEUR, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », ET NI
SANDISK NI SES CONCÉDANTS NE FONT AUCUNE AFFIRMATION NI GARANTIE,
STATUTAIRE OU AUTRE, SELON LA LOI OU DANS LE CADRE DES TRANSACTIONS OU
UTILISATIONS COMMERCIALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT ET
SANS LIMITE, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER, DE
NON-INGÉRENCE, OU DE NON VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE
TOUT TIERS OU AUX DROITS ÉQUIVALENTS SELON LES LOIS DE TOUTE JURIDICTION.
VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES
DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS-MÊME, ET NON PAS
SANDISK, SES CONCÉDANTS OU SES REVENDEURS, ASSUMERIEZ LA TOTALITÉ DES
COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION.
4.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE NON INTERDITE PAR LA LOI,
EN AUCUN CAS SANDISK NI SES CONCÉDANTS OU LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
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