Masimo Rad-G Manuel De L'utilisateur page 96

Rad-G
Restrictions
1. Restrictions de droits d'auteur : le Logiciel et la documentation jointe sont
soumis à la réglementation relative aux droits d'auteur. Toute copie non autorisée
du Logiciel, y compris d'un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec
d'autres logiciels, ou de sa documentation écrite est expressément interdite.
L'Acheteur peut être tenu légalement responsable de toute violation des droits
d'auteur causée ou occasionnée par le non-respect par l'Acheteur des termes du
présent Contrat. Aucune disposition de cette Licence ne crée des droits en sus de
ceux prévus par le Titre 17 §117 du Code des États-Unis (U.S.C) relatif aux droits
d'auteur.
2. Restrictions relatives à l'utilisation : l'Acheteur peut transférer physiquement le
Produit d'un emplacement à un autre, à condition que le Logiciel ne soit pas
copié. L'Acheteur n'est pas autorisé à transférer électroniquement le Logiciel du
Produit vers un autre équipement. L'Acheteur n'est pas autorisé à divulguer,
publier, traduire, diffuser, distribuer des copies, modifier, adapter, désassembler,
décompiler ou créer des travaux dérivés basés sur le Logiciel ou la documentation
écrite.
3. Restrictions concernant le transfert : l'Acheteur n'est en aucun cas autorisé à
transférer, attribuer, louer, louer à bail, vendre ou céder de toute autre façon le
Produit ou le Logiciel de façon temporaire. L'Acheteur n'est pas autorisé à céder
ou transférer la présente Licence, partiellement ou totalement, par un acte
officiel sans l'autorisation écrite préalable de Masimo ; hormis dans le cas où le
Logiciel et l'ensemble des droits de l'Acheteur sont automatiquement transférés à
une partie quelconque qui fait l'acquisition de la propriété du Produit avec lequel
le présent Logiciel est inclus. Toute tentative de céder des droits, responsabilités
ou obligations découlant du présent contrat et autres que ceux décrits dans ce
paragraphe est nulle et non avenue.
4. Droits gouvernementaux américains : si l'Acheteur acquiert le Logiciel (y compris
la documentation correspondante) pour le compte d'une quelconque entité du
gouvernement des États-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent : le Logiciel
et la documentation sont considérés comme étant, respectivement, un « logiciel
commercial » (commercial software) et une « documentation du logiciel
informatique commercial » (commercial computer software documentation),
conformément aux règlements américains DFAR (section 227.7202) et FAR
(section 12.212), selon le cas. Tout usage, modification, reproduction, sortie,
performance, affichage ou divulgation du Logiciel (y compris la documentation
annexe) par le gouvernement américain ou l'un de ses organismes doit être régi
uniquement selon les termes de cet Accord et doit être interdit, sauf dans
l'étendue expressément concédée par les termes de cet Accord.
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Chapitre 9 : Réparations et entretien
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