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ÉCHÉANT ET À LA MESURE MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI APPLICABLE, TOUT LE
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RECONNAISSEZ ET CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL
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COMME AUTREMENT INDIQUÉ DANS CE Contrat, PAR LA PRÉSENTE, NAVIGON NE FAIT
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MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, ADAPTABILITÉ À UN
USAGE SPÉCIFIÉ, NON-VIOLATION ET TITRE, AINSI QUE CELLES DÉCOULANT D'UNE
CONDUITE HABITUELLE OU D'UN USAGE DU COMMERCE. VOUS COMPRENEZ ET CON-
VENEZ QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL EST FAITE À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET
RISQUE ET QUE VOUS SEREZ LE SEUL RESPONSABLE DE TOUTES LES INDEMNITÉS.
À LA MESURE MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI ET À L'EXCEPTION COMME AUTREMENT
INDIQUÉ DANS CE Contrat, NAVIGON NE SERA PAS RESPONSABLE À VOUS OU AUCUNE
AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ POUR AUCUN TYPE D'INDEMNITÉS TELLES QUE
DIRECTES, FORTUITS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS,
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PERTE DE MATÉRIEL DE PROPRIÉTÉ, DROITS OU SERVICES, INTERRUPTION, PERTE OU
CORRUPTION DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES, OU INTERRUPTION OU PERTE
D'UTILISATION DES SERVICES OU DE L'ÉQUIPEMENT, MÊME SI CONSEILLÉ DE LA POSSI-
BILITÉ DE TELS DOMMAGES, AUTRES PERTES PÉCUNIAIRE ET SI SURGISSANT SOUS LA
THÉORIE DE CONTRAT, ACTE DÉLICTUEL (NÉGLIGENCE Y COMPRIS), LA RESPONSABIL-
ITÉ SANS FAUTE INTENTIONNELLE OU AUTREMENT, MÊME SI NAVIGON A ÉTÉ CON-
SEILLÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU S'ILS SONT PRÉVISIBLES. DANS
AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE NAVIGON (SI SURGISSANT SOUS UNE
THÉORIE DE CONTRAT, D'ACTE DÉLICTUEL, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, LA RESPONS-
ABILITÉ SANS FAUTE INTENTIONNELLE OU AUTREMENT) SOUS OU EN LIAISON AVEC CE
contrat OU BASÉ SUR N'IMPORTE QUELLE RÉCLAMATION POUR l'INDEMNITÉ OU LA CON-
TRIBUTION DÉPASSER LA QUANTITÉ DU PRIX D'ACHAT du Contrat. CERTAINES JURIDIC-
TIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LE
DOMMAGE CORPOREL, OU DES DOMMAGES FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, DONC IL EST
POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.
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quelque forme que ce soit, concernant le sujet. Ce contrat ne sera pas modifié ou amendé à
moins que par écrit et signé par NAVIGON. Ce Contrat aura la priorité au-dessus de tous les
autres documents qui peuvent, en conséquence, être en conflit.
iv
NAVIGON 7100 Manuel utilisateur
NAVIGON, INC.
Janvier 2008
Révision 2.0
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