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KNX SONOS
16.6 Modifications, fournitures de remplacement
Le logiciel ISE SMART CONNECT KNX SONOS et la documentation du logiciel (qui est mise à disposition sous
forme imprimée ou également sous forme d'aide en ligne) sont sujets à des modifications éventuelles par le
donneur de licence.
16.7 Garantie
Le logiciel ISE SMART CONNECT KNX SONOS est livré avec des logiciels de tiers. Aucune garantie n'est assu-
mée pour les logiciels de tiers. Pour plus d'informations, voir ► Logiciel Open Source, p 121.
16.7.1 Logiciel et documentation
Le logiciel ISE SMART CONNECT KNX SONOS et la documentation (qui est mise à disposition sous forme im-
primée ou également sous forme d'aide en ligne) sont mis à la disposition du preneur de licence dans la ver-
sion respectivement en vigueur. La période de garantie pour le logiciel ISE SMART CONNECT KNX SONOS est
de 24 mois. Pendant cette période, le donneur de licence accorde la garantie suivante:
Le logiciel est exempt d'erreurs de matériau et de fabrication au moment de sa remise.
Le logiciel fonctionne suivant la documentation jointe dans sa version respectivement en vigueur.
Le logiciel peut être exécuté sur les stations de travail d'ordinateur désignées par le donneur de li-
cence.
L'exécution de la garantie se fait par livraison de remplacement.
16.7.2 Limitation de la garantie
Pour le reste, aucune garantie n'est assumée pour l'absence d'erreur dans le logiciel ISE SMART CONNECT
KNX SONOS et ses structures de données. La garantie ne s'étend pas non plus aux manquements qui décou-
lent d'une manipulation inadéquate ou d'autres causes sortant de la zone d'influence du donneur de licence.
D'autres revendications de garantie sont exclues.
16.8 Responsabilité
Le donneur de licence décline toute responsabilité en cas de dommages provenant du manque à gagner, de la
perte de données ou d'une autre perte financière intervenant dans le cadre de l'utilisation du logiciel ISE
SMART CONNECT KNX SONOS, même si le donneur de licence avait connaissance de la possibilité d'un tel
dommage.
Cette limitation de responsabilité s'applique à toutes les revendications en dommage et intérêts du preneur de
licence, quel qu'en soit le fondement juridique. La responsabilité est en tout cas limitée au prix d'achat du pro-
duit.
L'exclusion de responsabilité ne s'applique pas aux dommages qui ont été provoqués par intention délic-
tueuse ou négligence grave de la part du donneur de licence. Il n'est pas dérogé aux revendications qui décou-
lent des prescriptions légales de responsabilité de produit.
16.9 Droit applicable
Ce contrat est soumis au droit de la République fédérale d'Allemagne.
ISE SMART CONNECT KNX SONOS
© 2018 ise Individuelle Software und Elektronik GmbH
Contrat de licence du logiciel ISE SMART CONNECT
1-0001-002
p 119 / 122
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