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Déclaration conforme aux Directives : 1999/5/CE (R&TTE), 2004/108/CE (EMC); 2006/42/CE (MD) annexe II, partie B
XA432KM, MT4V, MT4G, MP, MF sont produits par NICE S.p.a. (TV) I; MOOVO est un marché commercial du groupe Nice S.p.a.
Note: Le contenu de cette déclaration correspond à ce qui a été déclaré dans le document officiel déposé au siège social de Nice S.p.A. et, en
particulier, à la dernière mise à jour disponible avant l'impression de ce manuel. Le présent texte a été réadapté pour raisons d'édition.
Une copie de la déclaration originale peut être demandée à Nice S.p.a. (TV) I.
Numéro de déclaration: 428/XA..KM
Nom du producteur:
Adresse:
Personne autorisée à constituer la documentation technique: Sig. Oscar Marchetto
Adresse:
Type de produit :
Modèle / Type:
Accessoires:
Le soussigné Luigi Paro en qualité d'Administrateur délégué, déclare sous son entière responsabilité que le produit sus-indiqué
est conforme aux dispositions prescrites par les directives suivantes :
• Les modèles XA432KM, MT4V et MT4G sont conformes à la Directive 1999/5/CE du PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la
reconnaissance mutuelle de leur conformité, selon les normes harmonisées suivantes :
– Protection de la santé (art. 3(1)(a)) : EN 50371:2002
– Sécurité électrique (art. 3(1)(a))\: EN 60950-1:2006+A11:2009
– Compatibilité électromagnétique (art. 3(1)(b)): EN 301 489-1 V1.8.1:2008, EN 301 489-3 V1.4.1:2002
– Spectre radio (art. 3(2)) (art. 3(2)): EN 300 220-2 V2.1.2:2007
Conformément à la Directive 1999/5/CE (Annexe V), les produits MT4V et MT4G appartiennent à la classe 1 et sont marqués:
0682
• Les modèles XA432KM, MP et MF sont conformes à la DIRECTIVE 2004/108/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité
électromagnétique et abrogeant la Directive 89/336/CEE, selon les normes harmonisées suivantes :
EN 61000-6-2:2005, EN 61000-6-3:2007
En outre le produit XA432KM est conforme à la directive suivante selon les demandes prévues pour les "quasi machines":
Directive 2006/42/CE du PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la
Directive 95/16/CE (refonte)
Nous déclarons que la documentation technique pertinente a été remplie conformément à l'Annexe VII B de la Directive 2006/42/CE et que les
conditions essentielles suivantes ont été respectées : 1.1- 1.1.2- 1.1.3- 1.2.1-1.2.6- 1.5.1-1.5.2- 1.5.5- 1.5.6- 1.5.7- 1.5.8- 1.5.10- 1.5.11
• Le producteur s'engage à transmettre aux autorités nationales, en réponse à une demande motivée, les renseignements pertinents sur la «
quasi-machine », sans préjudice de ses droits de propriété intellectuelle.
• Au cas où la "presque machine" soit mise en service dans un pays européen avec une langue officielle différente de celle utilisée dans la pré-
sente déclaration, l'importateur a l'obbligation de la traduction relative à la présente déclaration.
• Nous avertissons que la « quasi machine » ne devra pas être mise en service tant que la machine finale à laquelle elle sera incorporée n'aura
pas à son tour été déclarée conforme, s'il y a lieu, aux dispositions de la Directive 2006/42/CE.
En outre, le produit XA432KM s'avère conforme aux normes suivantes :
EN 60335-1:2002 + A1:2004 + A11:2004 + A12:2006 + A2:2006 + A13:2008+A14:2010
EN 60335-2-103:2003
Le produit XA432KM s'avère conforme, limitativement aux parties applicables, aux normes suivantes :
EN 13241-1:2003, EN 12445:2002, EN 12453:2002, EN 12978:2003+A1:2009
Oderzo, le 22 septembre 2011
DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Révision: 0
NICE S.p.A.
Via Pezza Alta N°13, 31046 Rustignè di Oderzo (TV) Italie
Via Pezza Alta N°13, 31046 Rustignè di Oderzo (TV) Italie
Motoréducteur électromécanique et accessoires s'y référant
XA432KM, MT4V, MT4G, MP, MF
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Langue: FR
Ing. Luigi Paro
(Administrateur délégué)
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