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CONDITIONS D'UTILISATION
CONDITIONS D'UTILISATION DE DENTALEZ POUR UN ÉQUIPEMENT
UTILISANT LA TECHNOLOGIE INTELLIGENTE
Date d'entrée en vigueur : 1er novembre 2023.
1.
Introduction et aperçu.
Les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions en ligne ») constituent un accord ayant force obligatoire entre
DENTALEZ, Inc., DentalEZ Alabama, Inc., DTE Oregon, Inc., leur filiales et sociétés affiliées (collectivement
« DentalEZ », « nous », « notre » ou « nos ») et la personne ou l'entité identifiée sur le bon de commande ou un autre
document d'achat d'abonnement au Service (défini plus bas)(« Client »). Les présentes Conditions en ligne régissent
votre accès à la technologie intelligente DentalEZ qu'emploient certains équipements médicaux ou dentaires et
votre utilisation de celle-ci, ainsi que de tout service publiant un lien menant à ces Conditions ou intégré à certaines
technologies intelligentes DentalEZ qu'emploient certains équipements dentaires DentalEZ que le Client peut avoir
achetés chez nous ou par l'entremise d'un concessionnaire de sa région, et de toutes les fonctionnalités, de tout
le contenu et des autres services que nous possédons, contrôlons et rendons disponibles par l'entremise d'un tel
service en ligne (collectivement le « Service »).
Vous déclarez et garantissez par les présentes que vous accèderez au Service et l'utiliserez en tant qu'employé,
propriétaire, directeur, agent, ou entrepreneur d'un Client, et que vos communications et transactions avec DentalEZ
se déroulent uniquement dans le contexte selon lequel DentalEZ offre le Service au Client que vous représentez.
Ainsi, vous déclarez et garantissez par les présentes que vous avez le pouvoir de lier ledit Client aux présentes
Conditions en ligne (auquel cas « vous » ou « votre » fera référence à vous et audit Client). En utilisant le Service pour
la première fois, vous, l'Utilisateur, reconnaissez et acceptez l'intégralité du contenu des présentes Conditions en ligne.
Dans certains cas, les présentes Conditions en ligne ainsi que d'autres conditions que nous rendons disponibles
par l'entremise du Service ou auprès du concessionnaire de votre région s'appliqueront à votre utilisation du Service
(« Conditions additionnelles », collectivement, avec les Conditions en ligne, les « Conditions » ). En cas de divergence
entre les présentes Conditions en ligne et toute condition additionnelle applicable, les Conditions additionnelles
prévaudront, à moins d'indication contraire.
En accédant au Service ou en l'utilisant, vous consentez aux présentes Conditions en ligne et à nos pratiques de
collecte, d'utilisation et de divulgation ainsi qu'à toute autre activité comme le décrit notre Politique de confidentialité,
qui peut faire l'objet de modifications de temps à autre (« Politique de confidentialité »). Si vous n'y consentez pas,
cessez toute utilisation du Service (il s'agit de votre unique recours).
2. Utilisation du Service.
A. À propos du Service.
Sous réserve des présentes Conditions, le Service vous permet de créer un Compte (défini plus bas), de consulter
certaines données collectées par les capteurs de votre équipement doté de la technologie intelligente DentalEZ,
d'utiliser le logiciel de gestion de configuration des paramètres de votre équipement doté de la technologie intelligente
DentalEZ, d'installer les mises à jour logicielles propres à la technologie intelligente DentalEZ, de gérer l'accès au
Service et de communiquer avec DentalEZ au sujet de l'utilisation et du fonctionnement de votre équipement doté de
la technologie intelligente DentalEZ.
B. Contenu.
Le Service englobe ce qui suit : (i) le matériel et tout autre élément liés à DentalEZ et à ses produits et services, et les
éléments similaires de nos concédants de licences et de tierces parties, y compris, mais sans s'y limiter, la totalité des
mises en page, des informations, des bases de données, des articles, des publications, des textes, des données, des
fichiers, des images, des scripts, des designs, des graphiques, des instructions, des illustrations, des photographies,
des sons, des photos, des vidéos, des scénarios publicitaires, des adresses URL, des technologies, des logiciels, de
la documentation de logiciels, des fonctionnalités interactives, de la richesse fonctionnelle du Service, ainsi que la
compilation, l'assemblage et la disposition du matériel lié au Service et de tout matériel protégeable; (ii) les marques
de commerce les logos, les appellations commerciales, les habillages commerciaux, les marques de service et les
identités commerciales des différentes parties, y compris celles de la plateforme Aeras; et (iii) les autres formes de
propriété intellectuelle (tout ce qui précède étant collectivement appelé « Contenu »). Tous les droits, les titres et les
intérêts liés au Service et au Contenu, ainsi que toutes les œuvres qui en dérivent, sont détenus par nous ou par nos
concédants de licences ou fournisseurs de service, et sont protégés, dans toute la mesure du possible, par les droits
et les lois américains, canadiens et internationaux sur les droits d'auteur, les marques de commerce, les habillages
commerciaux, les brevets et/ou la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale.
C. Licence limitée.
Sous réserve de votre stricte conformité aux Conditions, DentalEZ vous accorde une licence limitée, non exclusive,
révocable, incessible, personnelle et non transférable pour télécharger, afficher, consulter, utiliser et lire le Contenu
sur un ordinateur personnel, un navigateur, un ordinateur portable, une tablette, un téléphone mobile, ou tout
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