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SYMBOL
RÉFÉRENCE STANDARD
UE 2017/745
N° de référence UE
ANNEXE V
ISO 15223-1 : 2021
Référence no. 5.5.5. (ISO
7000-0518)
ISO 15223-1:2021
Référence no. 5.4.3 (ISO
7000-1641)
ISO 15223-1:2021
Référence no. 5.4.2. (ISO
7000- 1051)
ISO 15223-1 : 2021
Référence no. 5.2.8. (ISO
7000-2606)
IEC-TR-60878
Numéro de référence ISO
7000-1135
ISO 15223-1 : 2021
Référence no. 5.1.1. (ISO
7000-3082)
ISO 15223-1 : 2021
Référence no. 5.1.3. (ISO
7000-2497)
DIRECTIVE
2012/19/
UE (WEEE)
ISO 15223-1 : 2021
Référence no. 5.1.7. (ISO
7000-2498)
12
TITRE STANDARD
RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU
PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux
dispositifs médicaux de diagnostic in
vitro et abrogeant les directives
98/79/ CEE et 2010/227/UE
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
Symboles graphiques à utiliser sur le
matériel électrique dans un cabinet
médical
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
N/A
Dispositifs médicaux - Symboles à
utiliser avec les informations à fournir
par le fabricant - Partie 1 : Exigences
générales.
TITRE DU SYMBOLE
SIGNIFICATION DU SYMBOLE
(43) "marquage CE de
conformité" ou "marquage CE"
: un marquage par lequel un
fabricant indique qu'un
dispositif est conforme aux
Marquage CE
exigences applicables énoncées
dans le présent règlement et
dans d'autres législations
d'harmonisation de l'Union
applicables prévoyant son
apposition
Contient suffisamment
Indique le nombre total de
d'éléments pour
tests qui peuvent être effectués
avec le dispositif médical
<n> tests
Indique la nécessité pour
Consulter le mode
l'utilisateur de consulter le
d'emploi ou le mode
mode d'emploi
d'emploi électronique
Indique un dispositif médical
destiné à un usage unique
NOTE : Les synonymes de "Ne
Ne pas réutiliser
pas réutiliser" sont "usage
unique" et "à utiliser une seule
fois".
Indique un dispositif médical
qui ne doit pas être utilisé si
Ne pas utiliser si
l'emballage a été endommagé
l'emballage est
ou ouvert et que l'utilisateur
endommagé et consulter
doit consulter le mode
le mode d'emploi.
d'emploi pour obtenir des
informations supplémentaires.
Indiquer que l'article marqué
Symbole général de
ou son matériau fait partie d'un
récupération/recyclage
processus de récupération ou
de recyclage.
Indique le fabricant du
Fabricant
dispositif médical
Indique la date
Date du
lorsque le médecin
fabrication
a été fabriqué
Collecte séparée des déchets
d'équipements électriques et
électroniques. Ne pas jeter la
Collecter séparément
batterie dans les ordures
ménagères. Le symbole indique
qu'une collecte séparée des
piles est nécessaire
Indique le numéro de série du
fabricant afin de permettre
Numéro de série
l'identification d'un dispositif
médical spécifique.
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