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Commonwealth du Massachusetts
Exigences relatives à l'installation de
détecteurs de monoxyde de carbone et à
l'affi chage aux sorties d'évacuation pour
l'État du Massachusetts
Les exigences suivantes s'appliquent à tous les
appareils à gaz à évacuation par sortie horizontale au
mur installés dans une habitation, édifice ou structure
utilisés en tout ou en partie à des fins résidentielles,
incluant les propriétés du Commonwealth, et lorsque la
sortie d'évacuation est placée à moins de sept (7) pieds
au-dessus du niveau du sol, incluant mais non limité
aux terrasses et porches :
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE
CARBONE. Au moment de l'installation d'un appareil à
gaz à évacuation par sortie horizontale au mur, le
plombier ou le technicien du gaz faisant l'installation
doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de
carbone muni d'une alarme et d'une pile de secours est
installé et raccordé à un circuit électrique par
raccordement fixe sur le même étage sur lequel
l'appareil à gaz doit être installé. De plus, le plombier ou
technicien du gaz faisant l'installation doit s'assurer
qu'un détecteur de monoxyde de carbone muni d'une
alarme et à raccordement fixe ou à pile se trouve sur
chacun des étages de l'habitation, édifice ou structure
dans lequel l'appareil à gaz doit être installé. Le
propriétaire de l'habitation, édifice ou structure est
responsable de retenir les services de professionels
qualifiés et agréés pour l'installation de détecteurs de
monoxyde de carbone à raccordement fixe.
a. Dans le cas ou l'appareil à gaz à évacuation par sortie
horizontale au mur serait installé dans un espace
restreint ou un grenier, le détecteur de monoxyde de
carbone à raccordement fixe muni d'une alarme et
d'une pile de secours peut être installé à l'étage
adjacent.
b. Dans le cas ou le propriétaire ne peut répondre aux
exigences pour cette subdivision au moment de
l'installation, il a trente (30) jours pour satisfaire aux
conditions énoncées ci-dessus et doit, pendant la
période en question de trente (30) jours, faire installer
un détecteur de monoxyde de carbone muni d'une
alarme et fonctionnant à piles.
2. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE
HOMOLOGUÉS. Tous les détecteurs de monoxyde de
carbone requis par les présentes doivent répondrent
aux exigences de NFPA 720 et doivent être
homologués IAS et classifiés selon ANSI/UL 2034.
3. AFFICHAGE. Une plaque d'identification en métal
ou plastique doit être fixée de façon permanente à
l'extérieur de l'édifice à une hauteur minimale de huit
(8) pieds au-dessus du niveau du sol et aligné avec la
sortie d'évacuation d'un appareil à gaz à évacuation
avec sortie horizontale au mur. Le texte suivant doit
être imprimé sur la plaque, en caractères d'au moins
un demi (1/2) pouce de hauteur, "GAS VENT DIRECTLY
BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS".
4. INSPECTION. L'installation d'un appareil à gaz à
sortie d'évacuation horizontale au mur ne peut être
approuvée par l'État ou l'inspecteur de gaz local à
moins que l'inpecteur, lors de l'inspection, constate
l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone
et de l'affichage tels qu'exigés par le 248 CMR 5.08(2)
(a)1 à 4.
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248
CMR 5.08(2)(a)1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils
suivants :
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé
"Equipment Not Required To Be Vented" dans
l'édition courante du NFPA 54 tel qu'adopté par le
Conseil; et
2. Un appareil à gaz avec sortie horizontale au mur
homologué Product Approved et installé dans une
pièce ou structure separée d'une habitation, édifice
ou structure, utilisés en tout ou en partie à des fins
résidentielles.
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